[...] [...] , d'une motocyclette Triumph immatriculée [...] [...] , d' une tablette tactile de marque Asus, d'un appareil photo canon de type 300 D, d'un véhicule Renault immatriculé [...], d'une pelleteuse

ouvriers et qu'une altercation a eu lieu entre le prévenu et la partie civile ; que cette intervention de l'employeur était relative à une note sanitaire concernant les précautions à prendre lors de la pénétration

s'était passé au cours de la visite médicale, en premier lieu à sa femme puis à un collègue, le lendemain à sa hiérarchie et le surlendemain à sa directrice des ressources humaines, ce qui traduit le besoin

Le maire de [Localité 1] a pris un arrêté municipal d'interdiction temporaire de pénétrer dans la salle de bain et sur le balcon coursive de l'appartement.

B... avait manifesté sa volonté de revenir pour réussir petit à petit les pénétrations sexuelles qu'il avait vainement tentées le 15 avril 2013 ; qu'en particulier, les explications données par M.

inspecteur des impôts ; que ces opérations de contrôle ont donné lieu à l'envoi d'une proposition de rectification du 6 juin 2005, pour laquelle la société civile professionnelle d'avocats Lefevre-Pelletier

inspecteur des impôts ; que ces opérations de contrôle ont donné lieu à l'envoi d'une proposition de rectification du 06 juin 2005, pour laquelle la société civile professionnelle d'avocats Lefevre Pelletier

père dans la famille ; que, le 29 janvier 2001, le docteur A..., gynécologue, qui examinait la fillette, recevait les nouvelles déclarations de sa part relatives aux scènes scatologiques, aux pénétrations

travaux réalisés sur la toiture et sur le mur de façade arrière par le précédent propriétaire, la SCI LEO, et si les travaux d’aménagements intérieurs réalisés depuis pouvaient avoir généré les pénétrations

H..., avec interdiction similaire à toute autre personne participant au mouvement de grève susmentionné, avec au besoin le concours de la force publique, de cesser tout agissement d'entraves à la liberté

payer à la demanderesse une astreinte de 500 € à chaque manquement de sa part constaté par l’un des mandataires chargés de la vente. - autoriser tout commissaire de Justice mandaté par Madame [F] à pénétrer

bénéfice exclusivement personnel du locataire en titre, ou de son fils, étudiant, qu'il y a logé ; qu'enfin, le demandeur a également fait payer par la société l'installation téléphonique du château Pélissier

Jean-Luc X..., salarié de la SARL Travaux spéciaux, BTP SEFA-France, comme l'indique le procès-verbal de visite et de saisie, que la SARL BTP SEFA-France et les locaux qu'elle occupe pour les besoins de

Rodrigue A... avaient reçu pour instructions de ne laisser personne s'intéresser à leurs activités ce dimanche 8 octobre 2000 ; alors que les contrôleurs avaient justifié de leur qualité, ils n'ont pu pénétrer

de démontrer l'existence d'un vol car, à l'époque des faits, son permis de conduire avait été suspendu pendant 8 mois et qu'il bénéficiait d'un permis dit " blanc " l'autorisant à conduire pour ses besoins

les surveillances opérées courant 2012 et jusqu'à celles du 1er décembre 2012, tant du parking que de la discothèque lieux privés ouverts au public de façon réglementée, par les enquêteurs y ayant pénétré

l'installation téléphonique ; qu'il résulte par ailleurs des constatations des gendarmes en ce qui concerne la situation de l'entrepôt, ses conditions de fermeture et les procédés utilisés par les voleurs pour pénétrer

d'escroquerie qui lui sont reprochés sont susceptibles de lui avoir procuré de gros moyens ; qu'il réside habituellement en Israël avec sa famille ; qu'il ne venait en France que par intermittence et pour les besoins

[R] se trouvait à proximité de l'engin pour les besoins de l'opération ne constituait pas une situation anormale et n'était pas en contradiction avec les consignes de sécurité d'autant qu'il avait été