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2 655 résultats pour « Céran-jerusalemy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137212fcd580146773f1b02

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Bandley Drive Cupertino CA (Etats Unis d'Amérique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée CEFAN

Source officielle
CC

civ3

61372381cd5801467740aa6b

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques

Source officielle
CC

civ1

61372686cd5801467742641c

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Alain Vagh Céramiques, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398178da90185712ea63f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TECHNIQUE CERAMIQUE [Adresse 9] [Localité 11] Défaillante INTIMÉES **************** S.A.S.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000048052045

—

—

—

Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2401451_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

B C et de Mme E D du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, avec leurs deux enfants, situé au 31 rue de Jérusalem, 3ième étage, à Angers (49), et géré par FTDA.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02675

Cassation

14 décembre 2011

14 décembre 2011

X... a été désigné par la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT en qualité de délégué syndical le 24 septembre 2010 au sein de la société Alphaglass ; Vu les articles

Source officielle
CC

comm

61372460cd58014677414fb9

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Céramiques de

Source officielle
CC

soc

6137213acd580146773f209c

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

Paul Y..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section D), au profit de la société anonyme Ceraver, dont

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6528df50aaebb88318fda56e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[K] n'aurait pas dû recourir au couple métal/polyéthylène à la suite de la rupture de la prothèse céramique posée en 2006, mais à un couple céramique/céramique, et s'appuie sur des éléments de documentation

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6721da990fa562400eaa5bab

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

nationalité française, négociant, demeurant à [Adresse 16] ; Mme [U] [L], née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 13], de nationalité française, demeurant à [Adresse 15] ; Représentés par Théodore CERAN-JERUSALEMY

Source officielle
CA

Chambre des Terres

67a451c790855429d8f6743a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Z] [L], né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 24] - Bora Bora, de nationalité française, retraité, demeurant à[Adresse 29] ; Représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de Papeete

Source officielle
CC

civ3

613724dbcd58014677418f1f

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que, se prétendant propriétaires de parcelles situées dans la zone des cinquante pas géométriques, le groupement foncier agricole du Céron

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007612988

Admin. suprême

24 octobre 1973

24 octobre 1973

DU JUGEMENT AVANT-DIRE-DROIT DU 1ER DECEMBRE 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU A ORDONNE UN COMPLEMENT D'INSTRUCTION DANS LE LITIGE OPPOSANT L'ADMINISTRATION A LA SOCIETE ANONYME "LA CERAMIQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d76a99cdc6046d479f9df8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ENTRE - La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE- ALPES AUVERGNE - CCPB - [Adresse 1] - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -25 [Adresse 2] ET - La SAS ROYAL CERAMIQUE [Adresse 3] DÉFENDEUR - non

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00283

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Elle a été affectée au sein de la maison d'accueil spécialisée le Nid Cerdan accueillant des personnes en situation de handicap. 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00734_20250428

Admin. Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

tribunal administratif de La Martinique a annulé la décision du maire de Sainte-Luce en tant qu'elle refuse de procéder à l'abrogation des dispositions relatives à la création d'une zone 1AUe au lieu-dit Céron

Source officielle
CC

civ3

60794b6a9ba5988459c4303c

Cassation

19 juin 1984

19 juin 1984

X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510217_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La SC Holding Analba est propriétaire depuis le 26 septembre 2024 d’un immeuble situé 896 chemin de Jerusalem à Hénin-Beaumont. Le 20 janvier 2025, la société Holding Analba adressait à M.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6164045660406d79e4fdf008

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT En décembre 1999, l'Etat d'Israël a lancé un appel d'offres international pour la construction et l'exploitation d'un métro léger à Jérusalem

Source officielle

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