CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137212fcd580146773f1b02
3 juillet 1990
Bandley Drive Cupertino CA (Etats Unis d'Amérique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée CEFAN
civ3
61372381cd5801467740aa6b
16 mai 2000
cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel de Rennes (Chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Denain Anzin minéraux réfractaires céramiques
civ1
61372686cd5801467742641c
20 décembre 2001
X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Alain Vagh Céramiques, les conclusions de M.
Ch civ. 1-4 construction
668398178da90185712ea63f
1 juillet 2024
TECHNIQUE CERAMIQUE [Adresse 9] [Localité 11] Défaillante INTIMÉES **************** S.A.S.
KALI
KALITEXT000048052045
—
Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2401451_20240301
1 mars 2024
B C et de Mme E D du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, avec leurs deux enfants, situé au 31 rue de Jérusalem, 3ième étage, à Angers (49), et géré par FTDA.
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02675
14 décembre 2011
X... a été désigné par la Fédération nationale des travailleurs du verre et de la céramique CGT en qualité de délégué syndical le 24 septembre 2010 au sein de la société Alphaglass ; Vu les articles
61372460cd58014677414fb9
10 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Céramiques de
6137213acd580146773f209c
Paul Y..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre section D), au profit de la société anonyme Ceraver, dont
1ère chambre civile A
6528df50aaebb88318fda56e
12 octobre 2023
[K] n'aurait pas dû recourir au couple métal/polyéthylène à la suite de la rupture de la prothèse céramique posée en 2006, mais à un couple céramique/céramique, et s'appuie sur des éléments de documentation
Chambre des Terres
6721da990fa562400eaa5bab
24 octobre 2024
nationalité française, négociant, demeurant à [Adresse 16] ; Mme [U] [L], née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 13], de nationalité française, demeurant à [Adresse 15] ; Représentés par Théodore CERAN-JERUSALEMY
67a451c790855429d8f6743a
23 janvier 2025
[Z] [L], né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 24] - Bora Bora, de nationalité française, retraité, demeurant à[Adresse 29] ; Représenté par Me Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de Papeete
613724dbcd58014677418f1f
6 mars 2007
articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que, se prétendant propriétaires de parcelles situées dans la zone des cinquante pas géométriques, le groupement foncier agricole du Céron
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007612988
24 octobre 1973
DU JUGEMENT AVANT-DIRE-DROIT DU 1ER DECEMBRE 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU A ORDONNE UN COMPLEMENT D'INSTRUCTION DANS LE LITIGE OPPOSANT L'ADMINISTRATION A LA SOCIETE ANONYME "LA CERAMIQUE
Trib. de Commerce
69d76a99cdc6046d479f9df8
7 avril 2026
ENTRE - La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE- ALPES AUVERGNE - CCPB - [Adresse 1] - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -25 [Adresse 2] ET - La SAS ROYAL CERAMIQUE [Adresse 3] DÉFENDEUR - non
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00283
18 mars 2026
Elle a été affectée au sein de la maison d'accueil spécialisée le Nid Cerdan accueillant des personnes en situation de handicap. 2.
Juge des référés
ORCA_25BX00734_20250428
28 avril 2025
tribunal administratif de La Martinique a annulé la décision du maire de Sainte-Luce en tant qu'elle refuse de procéder à l'abrogation des dispositions relatives à la création d'une zone 1AUe au lieu-dit Céron
60794b6a9ba5988459c4303c
19 juin 1984
X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2510217_20251021
21 octobre 2025
La SC Holding Analba est propriétaire depuis le 26 septembre 2024 d’un immeuble situé 896 chemin de Jerusalem à Hénin-Beaumont. Le 20 janvier 2025, la société Holding Analba adressait à M.
1ère chambre 1ère section
6164045660406d79e4fdf008
17 décembre 2009
délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT En décembre 1999, l'Etat d'Israël a lancé un appel d'offres international pour la construction et l'exploitation d'un métro léger à Jérusalem
Page 19 sur 133