CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 773 résultats pour « COINTET Me LEVADE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb12a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[J] a saisi par requête du 25 juin 2021 le conseil des prud'hommes de [Localité 5] pour contester la licéité de son licenciement.

Source officielle

Page 19 sur 489

← PrécédentSuivant →
TA

2ème Chambre

DTA_2203889_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Piovano Levage est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d1a

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

la plate-forme lors de son levage comme elle le devait.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12234

Admin. suprême

4 décembre 2018

4 décembre 2018

)   had the journalist repeated the impugned content (without endorsing it); (iii)   had the journalist merely put an hyperlink to the impugned content (without endorsing or repeating it); (iv

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d4c

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Depuis le 31 décembre 1992 elle occupait un poste à mi-temps au sein de la société GRANITE LEADERS, filiale de la société MONDIAL GRANIT, moyennant un salaire brut de 1 100 ç pour 86,67 heures par mois

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200933

Cassation

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Construction métallique : montage, levage.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdc744a9d99b397e9371b18

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Diffusion est une centrale de référencement en articles de sport qui a développé un concept de magasins de sports à l'enseigne "Sport Leader".

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864c20531953a33f9365eb9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Mme [Z] se contente en effet de propos généraux dans ses écritures, sans étayer factuellement les griefs ainsi formulés à l'encontre de l'employeur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

édures d'arbitrage, l'unec/GULF LEADERS

61609a5e54c6ec55cf710233

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Par contrat du 10 juillet 2008 la société anonyme de droit français CREDIT FONCIER DE FRANCE (CFF) a consenti à la société saoudienne Gulf Leaders for Management & Services Holding Company (GULF LEADERS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00258

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Les salariés font grief aux arrêts de les débouter de leurs demandes fondées sur la contestation de leur licenciement économique, alors : « 1°/ que la cause économique d'un licenciement s'apprécie à

Source officielle
CC

civ1

613720e6cd580146773ef54f

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

responsabilité civile des chefs d'entreprise, garantissant "les dommages causés par le fait des préposés, de l'exécution des travaux et des ouvrages,.. du matériel, y compris tout appareil mécanique de levage

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6ee3

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Michel B..., 4°) l'Entreprise Aquitaine Levage-Manutention, dont le siège social est sis ...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

642fb639cece1704f5747621

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Mme [F] a saisi le conseil de prud'hommes de Grenoble le 14 février 2020, reprochant à l'employeur un manquement à son obligation de prévention et de sécurité et pour contester son licenciement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb228548bc59fcf4f0fb4

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

2], les fonctions de 'Global Category Leader', statut cadre, coefficient 135, classification C3A.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0827JUD001738920

Admin. suprême

27 août 2024

27 août 2024

I learned that he was one of the principal regional student leaders (‘ Büyük Bölge Talebe Mesulü ’).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2206398_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Les sociétés WeArePublic et Lead Off n'étaient pas représentées. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre sociale

688c4f0829d40d57a3e552ff

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

LEADER INTERIM 39 S.N.C.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca77c0b264e1655ab74bef

Appel

7 octobre 2020

7 octobre 2020

La société ASJ a conservé l'activité d'entretien et maintenance des appareils de levage.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1023JUD002192093

Admin. suprême

23 octobre 1996

23 octobre 1996

   La société Levages Prestations Services se consacre à des prestations de services et à la location de matériel de levage.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6865750b72b7e1b6bf1d55bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elles soutiennent que le seul logo qui est rattaché à la marque NORMATEST enregistrée sous le n° 4397716 est le suivant : “ NORMATEST” que la société 3 CSO conteste avoir utilisé.

Source officielle