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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
: A0428 Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e88
29 juin 2016
29 juin 2016
ATEXO ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON
Source officielle2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2153
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ainsi c'est à juste titre que la société Subat relève que, facturés le 31 juillet 2018, les matériaux suivants: - lot de chevrons/arba 14x220 ; - ensemble d'entretoises pour chevrons ; - ensemble
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502234_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Aux termes du rapport établi le 26 février 2024 par l'expert désigné par l'ordonnance du 21 février 2024, il a été préconisé immédiatement, de compléter le périmètre de sécurité et de déposer le chevron
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c2
3 avril 2014
3 avril 2014
Philippe X... à retirer la clôture qu'il avait installée au commencement comme à l'extrémité du chemin rural no 9 de Chevannes à Charbuy, propriété de la commune de Villefargeau, dans sa traversée du bois
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe59
8 décembre 1971
8 décembre 1971
, L'ACTE D'APPEL PORTE LA DATE DU 9 AVRIL 1963 ; QUE, DES LORS, LE MOYEN NE PEUT QU'ETRE ECARTE ; ET SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE CHAVANON
Source officiellesoc
61372131cd580146773f1bba
15 mai 1990
15 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOPAB, demeurant à Chevaigne (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404cb5
11 février 1998
11 février 1998
rendu le 11 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (section Activités diverses), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Dailly-Chatel, demeurant 13, rue du parc Cheviron
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301579_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mars 2023, la société GCA SUPPLY LOGISTICS représenté par Me Denis Chavalon demande au tribunal d'annuler le titre de perception n° CSND2226
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206739_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022 au greffe du Tribunal administratif de Melun, la société J3S Formations, représentée par Me Chavalon, demande au Tribunal :
Source officielleRéférés et Recours
64a7b2053bcaf505db6969e4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
manifestement excessives puisque la destruction du mur litigieux dans lequel est implanté le réseau électrique de leur cabanon entraînerait la destruction du système filaire déployé par les voisins et du chevron
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500777_20250222
22 février 2025
22 février 2025
Une poutre de la charpente a cédé, entrainant un effondrement de la couverture (chevrons, tuiles ).
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300654_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
habitat du 3 mars 2023, il est constaté l'effondrement partiel du faux-plafond au niveau de l'entrée sur une zone de 4m2 est constitué de briquettes suspendues par des crochets métalliques fixés sur les chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e1
5 avril 2006
5 avril 2006
BP 846625 44046 NANTES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEYSSON, avocat S. C. P.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA01663_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
A B, représenté par la SELARL Cheysson Marchadier et Associés, agissant par Me Simonnet, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil de condamner l'établissement public territorial
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008006972
31 mars 1999
31 mars 1999
suivant la publication de l'arrêté prévu au second alinéa, est subordonnée au versement rétroactif de la retenue légale calculée sur les émoluments attachés au premier emploi ou grade, classe, échelon et chevron
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2119405_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
complémentaire, enregistré le 25 juillet 2024, la Mutualité fonction publique services, devenue le 1er janvier 2022 l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson
Source officielle4ème Chambre
64c0b912a67f3dd969e55085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Mai 1983 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Dominique LE CHEVANTON
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000037360029
29 août 2018
29 août 2018
administrative, de suspendre l'arrêté du 12 juillet 2018 par lequel le maire de la commune d'Allauch a refusé de l'autoriser à installer temporairement des tables et des chaises sur la place Frédéric Chevillon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00216
1 mars 2017
1 mars 2017
apos;arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 5 septembre 2012, trois ressortissants britanniques, qui circulaient à bord d'un véhicule sur une route forestière au-dessus du village de Chevaline
Source officiellePage 19 sur 83
ENT. CHEVASSON
26/04/2026
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SAS PICARD CHEVASSON
19/03/2026
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CHEVASSON, Ludovic
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
11/12/2025
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Chevasson, Ghislain Dominique
09/12/2025
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SARL CHEVASSON CHRISTIAN
04/12/2025
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