G : 12/ 01184 Melle Clara X... C/ M. André Y...

Vincent X..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme Clara Y..., demeurant

ses documents de voyage ; - Vu l'appel motivé interjeté le 30 août 2023, à 17h10, par le conseil du préfet de police ; - Vu l'avis d'audience, adressée par courriel le 31 août 2023 à 10h23 à Me Clara

représenté par Mme [H]) né le 19 Mai 2018 à [Localité 1], de nationalité congolaise Libre, non comparant, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [2], dernier domicile connu représenté par Me Clara

Ils ont eu une enfant Clara, née le 05 octobre 2000.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Decoflock-Clara Lander, venant aux droits de la société

barreau de PARIS - #P0128 DÉFENDERESSES Madame [N] [J] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] non comparante Madame [F] [B] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

expressément en ce qui concerne les faits et la procédure suivie en première instance à la décision frappée d'appel qui en fait un exposé exact et complet ; il sera seulement rappelé que : - l'enfant Clara

MAULEON, avocat au barreau de TOURS Madame [E] [L] [Z] née le 24 Mars 2010 à TOURS (37000), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clara MAULEON, avocat au barreau de TOURS Madame [T] [L] [Z] née

Attendu que la partie défenderesse n'a pas sollicité de décision au fond ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer d'office l’assignation en référé caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara

d'instruction qui, contrairement à ses réquisitions, avait dit qu'il n'existait pas contre Jean-Claude X... charges suffisantes de s'être rendu coupable d'abus de confiance au préjudice des clients de l'étude Clary-Blanchard

Clamaux et à la S. C. P.

[J] [V], [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi en première instance Me Christelle Ngoto substituant Me Clara Le Louet, avocat au barreau de Paris, représenté à l'audience ce jour par Me Clara Le Louet

X... et Mme Y..., est née Clara le 31 août 2007 ; qu'à la rupture du couple et en raison de l'hospitalisation de la mère, l'enfant a été prise en charge par son père et sa grand-mère paternelle ; qu'en

de la poursuite, le jugement énonce, notamment, qu'à la date à laquelle l'infraction a été constatée, la réglementation, en raison en particulier de décisions de justice contradictoires, manquait de clarté

de la poursuite, le jugement énonce, notamment, qu'à la date à laquelle l'infraction a été constatée, la réglementation, en raison en particulier de décisions de justice contradictoires, manquait de clarté

Au contraire la SCI Clamaya conclut à la confirmation et soutient que le preneur occupe les locaux du premier étage.

[X] [V] Représenté par Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA c/ S.A.S.

Article 2 : Sous réserve que Me Merienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Clara Merienne, avocate de M.

Article 2 : Sous réserve que Me Merienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 200 euros à Me Clara Merienne, avocate de M.