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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3bd
2 avril 2025
2 avril 2025
dalles foncées soit supérieure à celle des dalles claires.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101430_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Graviers sous dalle " pour un montant de 907,11 euros, " 059 BCB 10407 Béton dalle chantier " pour un montant de 6 421,75 euros, " 060 BCB 10408 Béton dalle chantier " pour un montant de 4 380,50 euros
Source officielle5ème Chambre
697c6109cdc6046d47396c77
29 janvier 2026
29 janvier 2026
01949 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GBHM Minute n° 26/00059 [M], [U] C/ Société SCCV LE DOMAINE DU PORT Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état de METZ, décision attaquée en date
Source officielleService Civil Général
691d9e5d02bad2f30af73bfd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Sur la demande tendant à l’autorisation de procéder à l’enlèvement des dalles S’agissant de la demande des époux [O], tendant à être autorisés à procéder à l’enlèvement des dalles posées par la société
Source officielleChambre 1-1
6538b3387ffc2c8318edfe5d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : Me François SUSINI Me Layla TEBIEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310429
16 septembre 2021
16 septembre 2021
[H] a posé les jauges et mars 2015, date à laquelle M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301506
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Sur la date d'effet de la compensation : - (¿) que l'entreprise LAFITTE TP souhaite que la date d'effet de la compensation soit fixée au 19 juin 2009 date d'exigibilité de la première créance.
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400f25
30 octobre 1996
30 octobre 1996
les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme Dalle
Source officielleciv1
61372401cd58014677411027
29 avril 2003
29 avril 2003
Z...) qui a sous-traité la réalisation de la dalle béton du rez-de-Chaussée aux sociétés Sol plus et Sol béton (représentée par son liquidateur M.
Source officielleciv3
61372171cd580146773f3cd0
17 avril 1991
17 avril 1991
décidé que l'assignation du fond du 12 juillet 1977 avait interrompu la prescription décennale à l'égard de tous les désordres et de les avoir condamnés in solidum à réparer les fissurations de 66 dalles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301358
12 novembre 2014
12 novembre 2014
, avait entraîné des surchauffes à l'origine de microfissures des carrelages générant des risques de coupures et de chutes et relevé, par motifs adoptés, que la réparation des désordres affectant la dalle
Source officielleChambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd60d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[O], expert en bâtiment, en date du 28 octobre 2016 qui conclut en ce sens : « une dalle en béton brut dépasse le niveau des planchers des pièces adjacentes de plus de 12 cm, elle n'est recouverte que
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310272
16 juin 2016
16 juin 2016
IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE d'avoir condamné Monsieur J... à payer aux époux A... la somme de 55.795,40 €, à actualiser à la date de l'arrêt en fonction de l'évolution de l'indice du coût de la
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007639965
20 janvier 1971
20 janvier 1971
.* DATE D 'ENTREE EN VIGUEUR D'UN DECRET D'APPLICATION - DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI.
Résumé IA — à vérifierService des référés
66216508c8ec436236deb2a3
18 avril 2024
18 avril 2024
D'où les infiltrations d'eau sous l'étanchéité au travers de la dalle de la terrasse.
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d83ea7c8c1120f2010
18 décembre 2023
18 décembre 2023
le voir condamné à démolir, à ses frais, le garage empiétant sur sa propriété, et de remettre, à ses fris, la servitude de passage dans l’état dans lequel elle se trouvait avant l’édification de la dalle
Source officielle4ème chambre
DTA_2306007_20250225
25 février 2025
25 février 2025
représentée par Me Carle, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'enjoindre à la commune de Saint-Laurent-sur-Saône de procéder, à sa charge, à la fourniture et à la pose de la dalle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300610
27 juin 2019
27 juin 2019
Océan et son mandataire judiciaire font grief à l'arrêt de condamner la société Océan à payer au syndicat des copropriétaires une certaine somme ; Mais attendu qu'ayant relevé que les fissures des dalles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310530
26 novembre 2020
26 novembre 2020
W..., que les travaux de réalisation de la dalle de la terrasse Sud avait été effectués au cours de l'été 1976 ; que s'il n'est produit aucun justificatif concernant la date de la réalisation de la dalle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208135_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Devant les tombes accolées est implantée par ailleurs une dalle en béton coulée à même le sol.
Source officiellePage 19 sur 4754