Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant M. A....

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Me Chadam-Coullaud, représentant M. B.

Prétentions et moyens de la société Bugada- Coste- [V]-Dufour : Par conclusions n°3 notifiées par voie électronique le 22 mars 2024, la société Bugada-Coste-[V]-Dufour entend voir, au visa de la loi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Durol, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

verriers, en décidant de vendre des verres Essilor, société avec laquelle Optic Duroc n'a aucun accord commercial.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Baudry et Dutour demande au tribunal de lui accorder le remboursement du crédit d'impôt

d'Etat sous le n° 52 145, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 9 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a accordé à la Société à responsabilité limitée "DUFOUR

P. d'Izarn de Villefort, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025.

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025, Le président, L’assesseure la plus ancienne,

Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025, Le président, L’assesseure la plus ancienne,

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

Pascal, président, Mme Duroux conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’

Buisson, président ; - Mme Garona, conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.