Codes de loi français

Article annexe I (suite)

Edouard Belisle. Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 802 Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.

Article 2-1

l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard Lama, 40, rue Edouard-Vaillant

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions " activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles

Article 223.03

Un mille : 1 852 métrés. 1.15. (Supprimé) 1.16.

Article ANNEXE

Il est divisé en cent mille actions de mille francs chacune. Les actions de la société sont nominatives et ont été entièrement libérées.

Article TABLEAU A

Aubergiste Bacs (Fermiers de) pour un fermage de mille francs et au-dessus. Baleines (Marchand de brins de). Bas et bonneteries (Marchand de) en détail. Billards (Fabricant de) ayant magasin. Blondes (Marchand de) en détail.

Article Annexe

-15 heures (10 heures pour les candidats déjà titulaires d'une licence de pilote de planeur ou d'hélicoptère) de vol comme pilote seul à bord, dont 5 heures au moins en voyage, comprenant au moins un vol en campagne d'au moins 270 kilomètres (150 milles

Article 28

-soit pour les radios spécialisées dans la promotion de jeunes talents : 35 % de titres francophones, dont 25 % au moins du total provenant de nouveaux talents ; -soit, pour les radios spécialisées dans la découverte musicale qui diffusent au moins mille

Article 234-2.01

A bord de tout navire spécial qui ne s'éloigne pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche, une planche de sauvetage conforme au chapitre 331-2 peut être utilisée en remplacement d'une bouée de sauvetage, à la condition qu'il reste à bord au moins

LEGIARTI000022374083

, le titulaire de la licence de radionavigant et du certificat d'aptitude professionnelle à l'emploi de radiotélégraphiste de deuxième classe susvisé peut exercer les fonctions de radionavigant sur tout aéronef et sur tout parcours inférieur à 1200 milles

LEGIARTI000050066316

Jarlaud - Acheux-en-Amiénois 0800007Y Lycée polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard

Article 221-II-2/1

du présent chapitre n'est ni raisonnable ni nécessaire, exempter (2) de cette prescription des navires déterminés ou des catégories de navires autorisés à battre le pavillon de son État qui, au cours de leur voyage, ne s'éloignent pas de plus de 20 milles

LEGIARTI000043107755

En Corse, la pêche au chalut exploitant les espèces démersales est interdite jusqu'à 6 milles nautiques ou 100 mètres de profondeur pour une durée de 3 mois, du 15 novembre au 15 décembre, du 1er janvier au 31 janvier, et du 15 février au 15 mars.

Article Annexe III

La distance approximative entre nos stations est de... milles nautiques (ou kilomètres). QRG Voulez-vous m'indiquer ma fréquence exacte (ou la fréquence exacte de...) ? Votre fréquence exacte (ou la fréquence exacte de...) est... kHz (ou MHz).

Article Annexe II

authentifié accessible en bas de page Parmi les éoliennes périphériques, il est désigné autant d'éoliennes principales que nécessaire de manière à ce qu'elles ne soient pas séparées les unes des autres d'une distance supérieure à 14 816 mètres (8 milles

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Alpes-Maritimes Cannes - Mandelieu Ardèche Aubenas - Ardèche méridionale Ardennes Charleville - Mézières Ariège Pamiers-les-Pujols Aube Troyes - Barberey Aude Carcassonne - Salvaza Aveyron Rodez - Aveyron Bouches-du-Rhône Aix - Les Milles

LEGIARTI000038745366

théorique et pratique en vol, dont le programme de base est défini par arrêté, e) Avoir effectué 10 décollages et 10 atterrissages complets de nuit sur avion comme pilote seul à bord, f) Avoir effectué en double commande 3 voyages de nuit d'au moins 50 milles

LEGIARTI000027729516

. ― TRANSMISSION DES ACTIONS Article 6 Capital social Le capital social est fixé à sept cent cinquante millions huit cent soixante mille sept cent quatre-vingt-quatre euros (750 860 784 €).

Article Annexe V

En conséquence, dans le cas général, une portée nominale de 6 milles, en équipement DELs, est suffisante pour des feux de musoirs. - lorsque ces feux couvrent également des dangers ; Dans certains autres cas des portées spécifiques inférieures à 6 M pourront