Elise, contre l'arrêt n° 42 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui a déclaré irrecevable son opposition à une ordonnance pénale la condamnant

Victor Y..., 2°/ Mme Marie Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de Mme Elise, Benoît, épouse

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 14 février 2025.

Elise Y...épouse Z... représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Jean-Lucien A... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Gérard Albert B... Z...

conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [N], de la SCP Duhamel Rameix Gury Maitre, avocat de Mme [Y], après débats en l'audience publique du 28 mars 2023 où étaient présents

Les conclusions de l'enquête sociale sont les suivantes : " Les déplacements pour Elise et Clara constituent indéniablement une source de fatigue, que Monsieur minimise.

X... de convoquer une nouvelle assemblée générale ordinaire avec pour objet de présenter les comptes, de donner quitus aux administrateurs et d'élire un administrateur ; que l'assemblée générale tenue

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 juin 2022. Le président : Signé : M.

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 juin 2022. Le président : Signé : M.

Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de FORT DE FRANCE, décision du 11 Février 2014, enregistrée sous le no F. 12/ 00749 APPELANTE : Madame Elise

par Me Elise ECOMBAT de l'AARPI EPILOGUE, avocat au barreau de LAON APPELANTS M.

..., demeurant HLM La Rode, boulevard Théophie Roussel, 48100 Marvejols, 5°/ de Mme Josiane F... épouse I..., demeurant ..., 6°/ de Mme Françoise E... épouse C..., demeurant ..., 7°/ de Mme Elise

Vu la requête, enregistrée le 8 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Bernard X..., demeurant ... ; M.

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d’annulation et d’injonction sous astreinte présentées par Mme A....

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 22 mai 2025.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que François X... est décédé le 4 mai 1996 en laissant à sa succession, d'une part, sa veuve, Elise

par la SOCIETE RAYMOND ELISE, dont le siège est 33, rue des Jardins de la Mer Le Grau d'Agde à Agde (34300), représentée par son gérant ; la SOCIETE RAYMOND ELISE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne GAUTIER, Première Vice-Présidente, Assesseur : Elise DACQUAY, Vice-Présidente