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15 641 résultats pour « Emilie PRIOLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000032491589

Admin. suprême

4 mai 2016

4 mai 2016

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de la commune

Source officielle

Page 19 sur 783

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CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475014.20240116

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Avocats, avocat de la société GE O2 Terres à Projets ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211827_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

fils retenue B le rectorat et refusant son passage en classe de première générale ; 3°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Versailles d'affecter leur fils C en première générale au lycée Paul-Emile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86434

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A. GAN INCENDIE ACCIDENTS M. Fabrice D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865c7

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Melle Emilie A... M. Alan A... Mme Mireille Y... M. Bassirou B... Mme Mireille Y... C.../ S.A. GAN INCENDIE ACCIDENTS M. Fabrice D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932fb

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Emile X....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301567_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d’assiette du projet est situé à proximité de l’établissement à vocation musicale d’une capacité de 1 200 personnes, La Sirène, au n° 111 du boulevard Emile

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791dccfde5aa0323224da9c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[X] indique qu'il a reçu un terrain par succession en 2014 et a projeté de le vendre depuis cette date.

Source officielle
TJ

Chambre 2'

6a0f778dcdc6046d477e9067

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Courant 2023, Me [I] [Y] a proposé aux parties un projet d’état liquidatif de l’indivision conventionnelle [C].

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200694_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

La circonstance que les contrats locaux de sécurité sont conclus en priorité dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville et sont animés, lorsqu'ils existent, par le CLSPD, n'a ni pour objet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10920

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Vous avez rejoint sur ce projet trois de nos consultants travaillant par ailleurs déjà sur ce projet de refonte.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007768327

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Emile Y..., demeurant ... (Haute-Garonne) et M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2003995_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

d'annuler la décision en date du 3 mai 2020 par laquelle la directrice du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA) a refusé sa réintégration au services des urgences du site Emile

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68debddd6af9fd1f80947f5d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A l’audience du 02 octobre 2025, Me Emilie NOEL HASBI, conseil de Monsieur [P] [Y], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré ce jour.

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e30

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Emile, Armand, Maurice B..., demeurant ..., 4 / de la société Socogi, dont le siège est ..., 5 / de la SCI Victor Hugo, dont le siège est ..., prise en la personne de sa gérante la société GIP, dont

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004154_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

C sont propriétaires d'une parcelle cadastrée CL946 et située au 1526 avenue Emile Bodin. Le 17 janvier 2020, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00346_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

En premier lieu, aux termes de l'article L. 103-2 du code de l'urbanisme dans sa version en vigueur : " Font l'objet d'une concertation associant, pendant toute la durée de l'élaboration du projet, les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314739_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La surface de plancher de l'ensemble des constructions autorisées par ce permis de construire est de 1 588 m2 et le projet autorisé est assorti de sept places de stationnement automobile. 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ad3

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

C/ Mme Emilie Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68bcece1704f5747752

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

De même des échanges directs sont intervenus entre Mme [S] et la société Micropole, notamment l'email du 2 juillet 2018 produit par la société Mr Bricolage, qui fait suite à un email du 11 juin 2018 intitulé

Source officielle