CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

11 055 résultats pour « Floro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372388cd5801467740b09c

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

l'arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M. de X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Flor

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9411

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

LES JARDINS DE FLORE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Xavier LAFON (postulant) et par Me PORTES (plaidant) de la SCP LAFON PORTES, avocats au barreau de BEZIERS Ordonnance de clôture

Source officielle
CC

comm

613720afcd580146773ed74f

Cassation

2 juin 1987

2 juin 1987

sociétés Leon Corporation et Didymi Corporation ont présenté une requête au président du Tribunal de commerce de Caen pour être autorisées à saisir le navire "Achilles", enregistré au nom de la société Flores

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18c86cdc6046d474bd55a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la créance cédée par la SOCIETE GENERALE comme étant celle de la Société IDEE FLORE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d411

Appel

16 mars 2010

16 mars 2010

SCI FLORY Y... L... Z... M... A... N... B... SCP C... - H...- I... X... D... O... APPELANTE : Madame Marie E... épouse F...

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f432d

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Flodor, société anonyme, dont le siège social est sis à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0312JUD002579011

Admin. suprême

12 mars 2015

12 mars 2015

La première se marie avec un médecin, Floro et la deuxième avec Rogério. De l’union entre Aurora et Rogério naissent deux filles, dont une nommée Beatriz.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6b71469e057d789afa

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ADEFI FRANCE Représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIME ORDONNANCE DU : 26 avril 2022 Nous,Véronique MAUSSIRE,

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf9b8594705dbfccc7f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

capital social de 100.000 euros, immatriculée au RCS d'EVRY sous le n°751 252 339,prise en la personne de son Président, Mr [I] [B], domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Patricia FLORY

Source officielle
CC

soc

613720f9cd580146773eff07

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée HYPER FLORA Y... dont le siège social est 9

Source officielle
TJ

JLD

668ed38c2980a82f59da1fa6

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

juillet 2024, reçue le 9 juillet 2024 à 15h57 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [K] [T] né le 06 Novembre 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Flora

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603409_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

C... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603422_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603423_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

C... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2603425_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510725_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

A... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry, et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son badge d’accès

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2510726_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry, et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son badge d’accès

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206569_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Flora

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2206570_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Flora Tristan à Evry, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310511

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Hair Flore

Source officielle

Page 19 sur 553

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.