CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372388cd5801467740b09c
4 juillet 2000
l'arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M. de X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Flor
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9411
3 avril 2024
LES JARDINS DE FLORE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Xavier LAFON (postulant) et par Me PORTES (plaidant) de la SCP LAFON PORTES, avocats au barreau de BEZIERS Ordonnance de clôture
613720afcd580146773ed74f
2 juin 1987
sociétés Leon Corporation et Didymi Corporation ont présenté une requête au président du Tribunal de commerce de Caen pour être autorisées à saisir le navire "Achilles", enregistré au nom de la société Flores
AFFAIRE COURANTE
69b18c86cdc6046d474bd55a
23 janvier 2025
la créance cédée par la SOCIETE GENERALE comme étant celle de la Société IDEE FLORE.
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d411
16 mars 2010
SCI FLORY Y... L... Z... M... A... N... B... SCP C... - H...- I... X... D... O... APPELANTE : Madame Marie E... épouse F...
soc
6137217dcd580146773f432d
7 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Flodor, société anonyme, dont le siège social est sis à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0312JUD002579011
12 mars 2015
La première se marie avec un médecin, Floro et la deuxième avec Rogério. De l’union entre Aurora et Rogério naissent deux filles, dont une nommée Beatriz.
1ere Chambre sect.Civile
626a2f6b71469e057d789afa
26 avril 2022
ADEFI FRANCE Représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIME ORDONNANCE DU : 26 avril 2022 Nous,Véronique MAUSSIRE,
1ère chambre section inst
64a50cf9b8594705dbfccc7f
4 juillet 2023
capital social de 100.000 euros, immatriculée au RCS d'EVRY sous le n°751 252 339,prise en la personne de son Président, Mr [I] [B], domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Patricia FLORY
613720f9cd580146773eff07
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée HYPER FLORA Y... dont le siège social est 9
JLD
668ed38c2980a82f59da1fa6
10 juillet 2024
juillet 2024, reçue le 9 juillet 2024 à 15h57 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [K] [T] né le 06 Novembre 1991 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Flora
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2603409_20260413
13 avril 2026
C... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son
DTA_2603422_20260413
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son
DTA_2603423_20260413
C... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry-Courcouronnes et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son
DTA_2603425_20260413
DTA_2510725_20251015
15 octobre 2025
A... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry, et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son badge d’accès
DTA_2510726_20251015
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre situé au sein de la résidence universitaire Flora Tristan, située à Evry, et lui enjoindre de restituer les clés du logement ainsi que son badge d’accès
DTA_2206569_20220914
14 septembre 2022
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme C A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Flora
DTA_2206570_20220914
A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Flora Tristan à Evry, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310511
15 décembre 2016
simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Hair Flore
Page 19 sur 553
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.