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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Baux Ruraux
6035c155cd5b2028a6469224
3 mars 2016
3 mars 2016
LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6036931324767035be31a39c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
616246d0af0a1de0eb1b6609
3 avril 2014
3 avril 2014
Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Marie-Françoise D'ARDAILHON MIRAMON, Conseiller, Madame Aline DELIERE, Conseiller, GREFFIER : Monique LE BAIL, lors des débats, et Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre del'Expropriation
616263c710de15342de1484c
27 septembre 2013
27 septembre 2013
En présence de : - Monsieur le Commissaire du Gouvernement du Loire-Atlantique représentant DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LOIRE-ATLANTIQUE- SERVICE FRANCE DOMAINE - Madame FOUVILLE
Source officielleChambre del'Expropriation
61628536c10e2193c578096a
27 septembre 2013
27 septembre 2013
En présence de : - Monsieur le Commissaire du Gouvernement du Loire-Atlantique représentant DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LOIRE-ATLANTIQUE- SERVICE FRANCE DOMAINE - Madame FOUVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87079
15 juin 2004
15 juin 2004
MICHELI, qui fait la distribution sur le secteur sud de BASTIA en s'arrêtant au Centre de Tri de FURIANI pour réceptionner le courrier destiné au Bureau de FOLELLI, lequel est ensuite transféré au Bureau
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61631f4d8007cf6451ddcc8f
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, Madame Catherine LE FRANCOIS, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
616361c9c983b818eb76d24a
21 avril 2011
21 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officiellechambre des baux ruraux
6163f656c5e1c13d83dae360
20 mars 2008
20 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6d1
20 mars 2008
20 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise FOUVILLE
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408cdb
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Charles Z..., demeurant lotissement D Ferrière, Folelli, 20213 Castellare H... Casinca, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1999, où étaient présents : M.
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
5 août 2025
avocat au barreau de CAEN La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DOME prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] représentée et assistée de Me Frédéric FORVEILLE
Source officielleRéférés
69e9b97acdc6046d4738c93c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
PROCEDURE C'est dans ces circonstances que PLASTIC OMNIUM a assigné FOREVIA et FAURECIA devant le président de ce tribunal statuant en référé, par acte de commissaire de justice en date du 27 novembre
Source officielle2ème Chambre civile
66ff8598a4ff9ec259c0957f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST N° SIRET : 857 500 227 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Frédéric FORVEILLE, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
677f67b88c38f76f7830341f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Perrine GARCIA, avocat au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric FORVEILLE
Source officielle2ème Chambre civile
6780bc817876e75543d1c672
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2] 1946 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] Madame [O] [T] épouse [W] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés et assistés par Me Frédéric FORVEILLE
Source officielle1ère Chambre civile
6808778353f7b81e1a5eb06b
22 avril 2025
22 avril 2025
Adresse 7] [Localité 4] Non représenté CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric FORVEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5a
27 mai 2008
27 mai 2008
P. 52-14052 CAEN CEDEX prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistées de Me FORVEILLE, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-499137-500452
19 février 2002
19 février 2002
Italy (no. 56211/00) (more than eight years and two months) EUR 10,000 EUR 1,500 (13) Folletti v.
Source officielle2ème chambre
6684eb2ba0de54ff609f81e6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par acte d'huissier en date du 2 novembre 2020, [W] [F] a assigné la Sarl Forvillle Concept ainsi que [D] [B], en sa qualité de gérant et en sa personne, à comparaître devant le tribunal de commerce de
Source officiellePage 19 sur 23
FOLLEVILLE
14/06/2026
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FOLLEVILLE
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FOLLEVILLE
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14/06/2026
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FOLLEVILLE, Mylène, JOLLIVET
26/05/2026
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