Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Claude, - LA SOCIETE UNION NORMANDE INVESTISSEMENT, - LA SOCIETE FRANCE INTERNATIONAL PRODUCTIONS, - LA SOCIETE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE PRIVEE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de

Y..., engagé par la société des Etablissements Henry aux droits de laquelle vient la société Henry Blues Spencer's en qualité de V.R.P. multicartes à compter du 1er décembre 1990 aux fins de prospecter

anonyme, dont le siège est 7, esplanade Henri de France, 75015 Paris, 2 / de M.

Henry de B..., pris en ses qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de l'association Musée A..., domicilié ..., 3 / de l'association Musée A..., dont le siège

Y... n'apporte pas la preuve de l'existence d'un abus de droit, -constater que Henri Y... n'apporte pas la preuve de l'existence d'un abus de droit, - constater que les droits d'Henri Y... tenaient

Henri X..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), 2 / La compagnie d'assurances La Préservatrice, société anonyme dont le siège social est ... (9e), représentée par son président-directeur général en

demeurant ... 85330 L'HERBAUDIERE représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me Henri COMMOGEILLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR A LA SAISINE CAISSE D'EPARGNE ET DE

Wan, en avril 2002, moyennant deux versements de 850 millions de francs CFP (F CFP) à l'une de ses sociétés, Anuanuraro Pearl Y...

nouveau du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Reira X... coupable de faux et usage de faux au préjudice d'Henri

, dont le siège est au 2 avenue Henry Dunant, Résidence la Closerie à Nice (06100) ; le syndicat PROFESSION OSTEOPATHE - SYNDICAT NATIONAL DES OSTEOPATHES DE FRANCE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Francis Jullian, - M.

Henry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 16 novembre 2005, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, dont 10 mois avec sursis et 5

Septième Chambre R.G : 02/07035 AXA FRANCE IARD SA ANCIENNEMENT AXA ASSURANCES SA C/ Mme Cathy X... épouse Y... SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DES COLLECTIVITES Z... (SMACL) MAAF M. Henry Y...

Septième Chambre R.G : 02/07035 AXA FRANCE IARD SA ANCIENNEMENT AXA ASSURANCES SA C/ Mme Cathy X... épouse Y... SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DES COLLECTIVITES Z... (SMACL) MAAF M. Henry Y...

était directeur général, le marché de mise aux normes de l'usine d'incinération des ordures ménagères ; que, le 12 décembre 1991, le prévenu a émis, sur un compte de la société, un chèque de 300 000 francs

que de l'article 6-4 du même accord, au motif que sa présence en France présenterait une menace pour l'ordre public.

Vu la procédure suivante : La société Henry Remonty Rénovation a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge de cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, ainsi que