D, et de Me Gillotin, substituant Me Martin-Sol, représentant la commune de Meaucé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Gasnier, rapporteur - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique - les observations de Me Cruchaudet, représentant la commune nouvelle d'Arcisses - et celles de Me Gillotin, représentant

Abrahami, rapporteur public, - et les observations de Me Gillotin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

14 DECEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05728 APPELANTE : Madame [J] [V] Résidence le Gasquignoy, 168, rue Raymond de Pereille 34500 BEZIERS Représentant : Me Aurélie GILLOT

Gilbert Y..., demeurant Gillot, rue Concorde à Sainte-Marie (97438) La Réunion ; M.

684 764) en sa qualité d’assureur de la société ATTEGIA CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 5] Représentée par Maître Charles OGER, avocat au barreau de NANTES et Maître Christelle GILLOT-GARNIER

DEMANDEUR AU REFERE Monsieur Monsieur [F] [P] exerçant à l'enseigne STAR VITESSE né le 27 Août 1980 à [Localité 6] (MAROC) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Maître Aurélie GILLOT

pris en sa qualité de liquidateur amiable de la SARL L.R.A.A.I. anciennement dénommée SARL LEFRANCOIS REYNAUD Représenté par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Assisté de Me Christian GILLON

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2021, Mme A B, représentée par Me Selles-Gilot, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune des Baux-de-Provence à lui verser

Par un mémoire enregistré le 14 novembre 2025, la Sociéré Altea Bois, agissant par le représentant légal, représenté par la SCP Cascioo Ortal, Dommeeo, Marc, Danet, Gillot, conclut au rejet de la demande

Gilquin-Vaudour, auditeurs au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, de la SCP Gadiou et Chevallier, l'avis de M.

Gilquin-Vaudour, auditeurs au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, l'avis de M.

Arnaud de Contades et Mme Pascale Gilodi de Bosson. Délibéré le 23/01/2025 par les mêmes juges.

#xa0;       8372/12 01/12/2011 Antonio SANGIORGIO 02/12/1962 Reggio Calabria               8375/12 01/12/2011 Carmelo GIOVINE

représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Joseph GIBOIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Claude Z... ...

ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 1 46141/06 27/10/2006 Daniela BENVENUTI 01/11/1961 Forlì Carlo ZAULI 2 14851/07 27/03/2007 Carlo MICHELI GIGOTTI

B C, représenté par Me Selles-Gilot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM) à lui verser une somme de 123

rendu le 18 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/03477 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie RAPPAPORT Me Thierry GILLOT