CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 698 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2505182_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

C..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 mars 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’admission au séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2505328_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 avril 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01671_20230616

Admin. Appel

16 juin 2023

16 juin 2023

C, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 18 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 27 novembre

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202544_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

médical établi le 15 avril 2022 par un médecin généraliste, Mme A présente des lombalgies sur discopathie dégénérative des vertèbres L4-L5 avec un déficit moteur du membre inférieur gauche ainsi qu'une gonalgie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202872_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

E A, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206169_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

A B représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400204_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 février 2024, la société Concept X Formation, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision datée du 18

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408349_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 août 2024, Mme B A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mars 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411884_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 9 juillet 2024 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français dans

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2412356_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juillet 2024 par lequel le préfet des

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA03118_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

A..., représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 24 septembre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler l’arrêté du 5 octobre 2023 du préfet des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2502029_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Elle soutient que : - la situation est urgente car cet avis a pour conséquence la perte du poste dont elle est titulaire ; - victime d'un accident de service le 12 septembre 2016 elle souffre de gonalgies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501952_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

A B, de nationalité algérienne, ayant pour avocat Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2025 par lequel le préfet de la Savoie lui a fait obligation de quitter le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502222_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - la situation est urgente car cet avis a pour conséquence la perte du poste dont elle est titulaire ; - victime d'un accident de service le 12 septembre 2016 elle souffre de gonalgies

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179647

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

X sur l'existence de gonalgies au genou gauche ; Considérant que, pour dénier, en second lieu, à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2412355_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160807cdc6046d4707f155

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Suivant le rapport du médecin-conseil, Madame [E] [V] a continué à bénéficier d'arrêts de travail en maladie postérieurement au 01 avril 2022 pour lombalgies avec sciatalgies et gonalgies bilatérales.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6032867b42844fba2f285d13

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

allégué doit être mis en rapport : -avec le certificat médical réalisé le 14 mai 2012 par le docteur [G] qui certifie « avoir eu en consultation le 8/03/2011 Monsieur [F] [G] pour un problème de gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201213

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

la fin de l'été 2007, que le genou droit est devenu douloureux, que la douleur est devenue croissante et que le médecin traitant de Monsieur X... a établi un certificat médical faisant état de : " gonalgies

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238333

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Italie 30/07/2020 Gabriele DI GIROLAMO 1956 Sulmona italienne Giovanni ROMANO 2. 30141/21 Gonan c.

Source officielle

Page 19 sur 85

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/02/2025

Voir →

Créations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/02/2020

Voir →

Créations

GONGANG BLESSING, Blemondo

SIREN 845208081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

20/01/2019

Voir →