AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
65849126e41137cbf9fc836e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
CONDAMNER la SCI Guillaume Marceau aux entiers dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.
Source officielleother
ée le 4 novembre 1924 par la cour d'assises du Finistèrec/Guillaume X
60793b3e9ba5988459c3c803
11 avril 2005
11 avril 2005
Que peut-on en conclure au sujet de la signature " Guillaume X... " ?
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a119f939ca6242d012
29 avril 2024
29 avril 2024
LA FLAMME, domiciliée : chez SOPROGEST, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats
Source officielleChambre civile 1-2
68e9e478154299c7318fb27c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Madame [B] [X], représentant : Me Guillaume GOMBART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 646 - N° du dossier 7922040 Monsieur [I] [X], représentant : Me Guillaume GOMBART
Source officielleciv2
61372090cd580146773ebb20
19 mars 1980
19 mars 1980
et Girardin" et la demande en garantie de la société "Laverie Pressing de la Reine Blanche" contre la société Guillaume et Girardin, un tribunal d'instance a prononcé la résiliation du bail, condamné,
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2001:162
15 mars 2001
15 mars 2001
#Kazneni postupak protiv André Mazzoleni i Inter Surveillance Assistance SARL, s građanskopravnom odgovornošću, uz sudjelovanje Eric Guillaume i dr.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712892
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Article 3 : Mme versera à la COMMUNE DE BOIS-GUILLAUME une somme de 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Guillaume X... aux dépens. *** M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105894_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A C, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105666_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A B, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105895_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A C, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e614
27 avril 2011
27 avril 2011
GILLES ANDRIEU YVES BRUNEAU ET JACQUES GUILLAUME C/ Christophe X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105656_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A B, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e3dc25a97f0381f53ce
20 novembre 2014
20 novembre 2014
, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2007 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 07/81122 APPELANTE SCI GUILLAUME
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100334
20 mars 2014
20 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2012), que la commune de Guillaumes (la
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838575
22 octobre 1993
22 octobre 1993
GUILLAUME et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4c
1 décembre 2005
1 décembre 2005
. : 04/ 05133 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Guillaume X..., né le 1er mai 1967 à THIONVILLE (57)... 69007 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour, assisté de Me
Source officielleTrib. de Commerce
69f7b747cdc6046d477d3175
9 avril 2026
9 avril 2026
général : 2025F2301 Numéro de Procédure collective : 2025RJ480 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEFENDEUR : * ESLI SARL [Adresse 1] DÉFENDEUR -en personne et assisté de Maître Guillaume
Source officiellePage 19 sur 1446