, Michel Y..., aux dires de Jacques X..., les rejoignant pour sodomiser le jeune homme ; que l'adolescent avait ensuite été mis à quatre pattes, son père s'asseyant à califourchon de façon à lui écarter

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Jean-Jacques Y... à payer à la Citibank deux sommes de deux millions de francs, et une somme de 1 250 000 francs, en validant les saisies-arrêts ; que par jugement du 18 décembre 1989, le tribunal de grande

à vis que la SAFAF devait livrer à la CFC ; que selon Jacques Y..., le matériel obsolète devait être "ferraillé" ; qu'il a certes précisé qu'il n'avait "jamais abandonné à Daniel X... la propriété d'une

Jacques, - Y...

Jacques, - LA SOCIETE ETABLISSEMENTS FERNAND X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui a débouté partiellement l'administration des Douanes

Jacques Y..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5°) de la société anonyme Radio Ile-de-France (RIF), dont le siège social est à Paris (18ème), ..., 6°) de la société Pathé Cinéma, société

Jean-Clément et Jacques Y..., qui avaient été condamnés avec leur soeur Bernadette Y..., en qualité d'héritiers de leur mère Germaine Y..., à payer certaines sommes au titre de soldes d'honoraires dus

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1988 qui, après condamnations pénales devenues définitives pour contrefaçon en matière littéraire et artistique

procédure qu'en 1995, la société Office Maritime Monégasque de Marseille (OMM), commissionnaire en douane, a importé, à plusieurs reprises, pour le compte de la société Import Trading, dirigée par Jacques

X... et la société Phyto Sem Vendée à payer aux sociétés Bayer et Bayer AG la somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les faits de vente en France de deux bidons d'Escocet par

Yannick, - Y...Sarah, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 12 mars 1999, qui, les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jacques Z...et

Jean-Claude Z..., arrêté au 20 septembre 1988 à la somme de 18 668,47 francs; que les époux Jacques Z... ont opposé que leurs engagements ne se cumulaient pas, et qu'ils n'étaient tenus qu'à un montant

H., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jacques L., Emmanuel de R., et la société Le MONDE, pour diffamation

JACQUES , DEMEURANT A PACY-SUR-ARMANCON YONNE , ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER UN JUGEMENT EN DATE DU 23 MAI 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON, STATUANT SUR LES PROTESTATIONS

Z..., de M. et Mme X..., de M. et Mme Y..., de Mme Z... et de Mme B..., de Me Pradon, avocat de la Société d'exploitation des Laboratoires Jacques Logeais, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Jacques HENRY, dit CLOS PASSY, sis à La Rochelle (Charente-Maritime

AU MONDE UN X..., JACQUES L , DONT LE PERE PAR LE SANG ETAIT ALBERT G , ALORS MARIE ; QUE, DEVENU VEUF SANS AVOIR EU D'ENFANTS LEGITIMES DE SON MARIAGE, ALBERT G EPOUSA DEMOISELLE L LE 19 NOVEMBRE