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1 414 résultats pour « Jacques ROSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-08418a28b2ba4e9d140959e5c254944487866dcb

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat, Jean-Roger Condat, Pascal Lorenzetti, Thierry Decré, Christophe Mombet, I | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace

Source officielle

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?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-0925c4774498cf24d098a645c866d5b258d6696a

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Jacques-Antoine Condat, Jean-Roger Condat, Pascal Lorenzetti, Thierry Decré, Christophe Mombet, I | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques Y

6137269dcd58014677427111

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 258 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729564f81b1bb310fd66

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729a64f81b1bb310fe6e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
CC

civ1

6137235acd58014677408ad9

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Jacques Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société X..., dont le siège est ... et

Source officielle
CC

civ1

6137231dcd5801467740599c

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Jacques X..., demeurant ....

Source officielle
CC

civ2

61372207cd580146773f9ad5

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Roger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff47c

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd5b6

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

1988 à la mémoire des gendarmes d'Ouvéa, de Mmes B... et Y..., de Me Jacques Pradon, avocat du Parisien Libéré et de M.

Source officielle
CC

civ1

613722bbcd58014677400bdb

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Jacques Z..., 2°/ Mme Janine Z... née Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1994 par cour d'appel de Rouen (1e chambre civile), au profit de la Caisse régionale de crédit

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe6c

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372099cd580146773ec37f

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone, Rose Z..., épouse X..., demeurant ..., et actuellement chez

Source officielle
CC

civ1

61372327cd5801467740621e

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Jacques A..., demeurant chez Mme Christiane B..., Barrière de Chantegrèle, 19130 Vars-sur-Roseix, défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

soc

61372231cd580146773fafbd

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jacques X..., demeurant "La Plaine", Fillinges (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

6137223ccd580146773fb57e

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Jacques, Emile Z..., demeurant tous section Morne Rouge à Sainte-Rose (Guadeloupe), et agissant respectivement en qualité de conjoint survivant et d'héritiers de Kléber Z..., décédé le 21 janvier 1991,

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007798376

Admin. suprême

26 octobre 1990

26 octobre 1990

X..., demeurant "les Lauriers" Cité des Roses à Lunel (34400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 25 juillet 1988 en tant que par ce jugement le tribunal administratif de

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9ba

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

René YY..., demeurant Les Roses-sur-Azur, ..., 41 / de M. Yves XT..., 42 / de Mme XE...

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Pierre-Jacques ZD..., 44 / de Mme Colette Y..., 45 / de Mme Rosine R..., 46 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Jean Jacques Louis X...

Source officielle