Jean-Pierre B... et Mme A...

MARTIN, Roger PERER, SIFIERE, THEYE, Mme Geneviève LIFFER, MM. SAUVEUR, IGLESIAS, Gérard BOLZINGER, GALTIER, Edouard JENA, François LEDREU, Jean MONTSARRAT, Mme Annie PUYMADYGUY, MM. J.M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle ROGER

Jean-Michel Stoltz, conseiller à la Cour désigné par ordonnance de le premier président du 8 décembre 1995, - "M.

A..., agent de maîtrise, a été victime, le 24 février 1995, à l'usine de Salbris de la société Egger-Rol, d'un accident alors qu'il procédait au nettoyage d'une machine destinée à l'encollage de plaques

(ROGER) ; 2° Y... (JEAN-CLAUDE) ; 3° Z...

Roger XP..., demeurant ..., 54 / M. Denis XQ..., 55 / M. Georges XQ..., demeurant tous deux Les Hauts de l'Olivet II, ..., 56 / M. Jean-Louis XQ..., demeurant ..., 57 / M.

. # M. le Procureur du Roi contre Jean-Marie Lagauche et autres. # Demandes de décision préjudicielle: Tribunal de première instance de Bruxelles - Belgique. # Agrément national de terminaux de radiocommunication

que par la société SAGA BOUET, - condamne la SARL LALANNE Roger à verser à Monsieur Jean-Jacques X... la somme de 6 328,16 € au titre des primes de bilan de l'année 2003, - condamne la SARL LALANNE Roger

Le docteur Jean-Louis Y... a reçu Roger X... le 7 février 2008 et a posé un diagnostic probable de sténose sous clavière gauche.

Marc V..., M. et Mme Jean-Pierre G..., M. François O..., M. Roger XA..., M. Jean-Henri I..., M. et Mme Régis YW..., M. Roger X..., M. Jean-Marie XB..., M.

C / SARL BEC, Jean- Marc Y..., Luc Z..., Roger A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean- Claude B... demeurant ... Mademoiselle Fabienne X... demeurant ...

Jean-Marie X..., demeurant Le Moulin d'Argent, à Tremeven (Finistère), 4 ) de M. André A..., demeurant ..., à Saint-Aubin-les-Elbeuf (Seine-Maritime), 5 ) de M.

Roger Michel Y... et de son assureur, la S.A. AXA FRANCE IARD, et a condamné Mme Jeanne-Marie X... à payer à M. Roger Michel Y... et à la S.A.

Jean X... a donné à bail à ferme à M. Roger Y... une partie de la parcelle n° 113 ; que par acte notarié du 20 juillet 2005, M.

Jean X..., ainsi qu'à son frère, M. Roger X... ; que M. Y... a notifié à M.

Roger X... Mme Brigitte X... C/ Me Jean-Marc Y...

Jean-Marie LIBES Mme [Y] HENT SAINT PRIX ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire