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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50843
22 juin 2021
22 juin 2021
Maziau, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat des sociétés Centre d'oncologie Joseph Belot, et Centre Telegammathérapie Joseph Belot, et les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-1
6a1e69e8cdc6046d47cb328f
1 juin 2026
1 juin 2026
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Julie O'RORKE, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.R.L.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008003031
16 janvier 1998
16 janvier 1998
Joseph X... demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bf
30 mai 2008
30 mai 2008
Joseph, demeurant ...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02230_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Joseph tendant à l'application de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fd
18 avril 2012
18 avril 2012
Saisie par François et Joseph Y..., la cour de céans a par arrêt du 24 octobre 1994 confirmé la décision entreprise et ordonné la poursuite des opérations d'expertise.
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9a81
17 février 1994
17 février 1994
Joseph X..., qui conduisait un véhicule appartenant à M. Cyprien X... et assuré par la MAAF, a été blessé dans une collision qui s'est produite le 6 août 1985 avec un camion conduit par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300885_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Il suit de là que c’est à bon droit que le maire de Saint-Joseph a rejeté la demande de M. B... tendant à l’abrogation du PLU sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893ce
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Caisse des congés payés, a débouté M Joseph Jean Y... de toutes ses autres demandes et M Jean Claude X... de sa demande reconventionnelle, a condamné M Joseph Jean Y... à verser à M Jean Claude X... une
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85229
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Joseph, CPAM DE LA REGION CHOLETAISE Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 03 Juin 1999.
Source officiellecr
61372647cd5801467742452b
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Joseph, - Y...
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68e03b7574e929a9d8fcdfbf
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SAINT JOSEPH de l’intégralité de leurs demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91869
24 juin 2014
24 juin 2014
Il souligne que sa soeur Odile habite loin et ne peut donc pas s'occuper de Marie-Josèphe.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301429
17 décembre 2015
17 décembre 2015
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil et l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 2013), que Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Contrairement cependant à ce que soutient Madame X...veuve Y..., il résulte des pièces versées aux débats par Monsieur Joseph Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2400012_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par suite, il y a lieu de condamner la commune de Saint-Joseph à lui verser cette somme. 11.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008038047
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Y... et par l'université Joseph Fourier tendant au remboursement des frais exposés et non compris dans les dépens ; Sur les conclusions de l'université Joseph Fourier tendant à l'application des dispositions
Source officiellecr
613725fbcd58014677422065
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1998 qui, pour importations sans déclaration de marchandises prohibées et complicité de ce délit, l'a condamné
Source officielleciv1
60794ba39ba5988459c438ba
2 juin 1987
2 juin 1987
degré de Marie-Madeleine X... dans la ligne paternelle, avait des droits dans la succession de cette dernière ; que les consorts Y... se sont opposés à cette action en soutenant que la filiation de Joseph
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee79c
21 juin 1988
21 juin 1988
Antoine X... a assigné son frère joseph pour faire ordonner la démolition de ces constructions et la remise de la parcelle D 358 dans son état primitif ; que M.
Source officiellePage 19 sur 1026
LE GOAS, Loïc, Gabriel, Joseph
03/07/2026
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EURL LES RESIDENCES SAINT JOSEPH
02/07/2026
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COHEN, Yann Claude Léonard Joseph
01/07/2026
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TISSIER, Lélio-Joseph, Marie, Thibault
30/06/2026
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Leclercq, Brice Pierre Joseph Marie
30/06/2026
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