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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f58993cdc6046d474b591e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e606cdc6046d4751fcf0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

69d6aba9cdc6046d478f9386

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

10018 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS7IZ DEMANDERESSE S.A.S. 21 BLANCHE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Tiphaine DE PEYRONNET de la SELARL PEYRONNET AVOCATS - #C2141 DEFENDERESSES Société WHITE KEN

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

663a71b072c3aeb182139494

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KEE [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400459_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Ker Lylyam SAS est rejetée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f5ac99cdc6046d474dd3f0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNALDE COMMERCE DE [Localité 1] N° RG : 2024R00354 -2025R00448 SAS BAK SYSTEMES / SASU KEOS VITRY-SUR-SEINE by autosphere, SAS RENAULT, SAS SOCIETE AUTOMOBILE DE VILLEJUIF EXPERTISE Ordonnance de

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

66294e05204c0caeeb991e82

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Société 1979 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Christian BREMOND de l’ASSOCIATION BREMOND VAISSE RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0038 DÉFENDERESSE Société KEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2502732_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme B... a demandé au tribunal d’annuler la décision du 27 janvier 2025 par laquelle l’établissement public autonome Helen Keller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61831

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-14.788 Demandeur(s) : la société MMA Iard Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Ker

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50167

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : F 25-18.781 Demandeur(s) : la société Mauna Kea technologies Avocat(s) : la SARL [Localité 1] & Maitre Défendeur

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63b5471fc9018405dfcaae28

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Mme [Y] [E] a mis en ligne un site internet ANIMALKEEPERS.FR dédié à l'échange de garde d'animaux entre particuliers et déposé la marque afférente, ANIMAL KEEPERS, à l'INPI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6274bacf2799a9057d5dce25

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[T] [F] est privée d'effet, Condamne le groupement d'intérêt économique KEP Technologies à verser à M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6978a598cdc6046d47dbba34

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

KESER, la S.A.R.L. 

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d02731cdc6046d47074b00

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [J] et les sociétés [L], KEN GROUP et BABYLONE. L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois. A l'audience du 3 avril 2025 : * la société CESARE et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00852

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

bornant à se référer aux recherches de l'employeur et à entériner ses dires, sans rechercher, ainsi cependant qu'elle y était invitée, si les activités visées n'avaient pas été réalisées pendant les wee-kends

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001222886

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Jacobus Keus réside actuellement aux Pays-Bas. 7.

Source officielle
CC

civ3

613724b4cd58014677417b24

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

commercial à l'établissement secondaire qu'elle envisageait d'exploiter dans les lieux loués ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Ker

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bfa8f8cdc6046d47865465

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE ORDONNANCE DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R250 ORDONNANCE DE JONCTION Demandeur : La société KEOS [Localité 1] BY AUTOSPHERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c8645cdc6046d47337198

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] N° RG: 2024R00354 – 2025R00448 SAS BAK SYSTEMES / SASU KEOS VITRY-SUR-SEINE by autosphere, SAS RENAULT, SAS SOCIETE AUTOMOBILE DE VILLEJUIF EXPERTISE Ordonnance

Source officielle
CC

civ1

607943299ba5988459c4130c

Cassation

17 octobre 1973

17 octobre 1973

ONT DIVORCE, QU'APRES CE DIVORCE ET AVANT QUE LA COMMUNAUTE QUE LA FEMME A ACCEPTEE AIT ETE LIQUIDEE, PRIMEL A VENDU A DAME Y..., PAR ACTE NOTARIE, LA MOITIE INDIVISE DE LA PROPRIETE DITE KER HUEL DEPENDANT

Source officielle

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