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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301716_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Christophe, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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28 novembre 2013
28 novembre 2013
mineur [R] né le [Date naissance 1]99 de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
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17 novembre 2014
17 novembre 2014
Certes Mme X... produit diverses factures d'équipement mobilier dont certaines remontent à 2005, mais les photographies produites et les attestations montrent que si on voit quelques chaises et tables,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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14 octobre 2022
14 octobre 2022
Localité 9], [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [O] [L] né le 17 février 1969 à [Localité 8], hébergé chez Monsieur [D] [M], [Adresse 1] [Adresse 5] Tous deux représentés et assistés de Me Christophe
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
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2 avril 2026
2 avril 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pascale Metteau, présidente de chambre Claire Bohnert, présidente de chambre Christophe Le Gallo, président de
Source officielleChambre Sociale
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 28 Juin 2024 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Jean Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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6 avril 2023
6 avril 2023
ANGELE CONCEPT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stefan RIBEIRO, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 80 substitué par Me Jean-Christophe BONTE CAZALS, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
PROSPA [Adresse 2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Christophe DORE de la SELARL DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Isabelle LESPIAUC, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleChambre 1- section B
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
représenté par Me Amelie TOTTEREAU - RETIF, avocat au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR) : Madame [M] [O] née le 06 Août 1988 à [Localité 4] (YONNE), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Christophe
Source officielle2ème chambre
DTA_2301672_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui comprend le nettoiement, l'éclairage, l'enlèvement des encombrements, la démolition ou la réparation des édifices et monuments
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032e6a9ebff3d5abd1f88e0
8 novembre 2017
8 novembre 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseillère Greffier : Mme Claudia CHRISTOPHE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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3 décembre 2012
3 décembre 2012
: P1012725 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 03 DECEMBRE 2012 APPELANT : [V] [L] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162f6f6b807dfe813d29774
5 octobre 2011
5 octobre 2011
DE VIZILLE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître BIGOT Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0db8c25a97f0381f4f19
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01419
7 juillet 2010
7 juillet 2010
Par exemple, Christophe C... , Responsable d'exploitation régionale, qui lors de son audit en septembre 2007 nous a dit qu'il procédait de la même manière à Nice.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100081_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
publiques, soit pour l'agriculture, soit pour la protection de la nature, de l'environnement et des paysages, soit pour l'utilisation rationnelle de l'énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00863_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Les parties naturelles des sites inscrits ou classés en application de la loi du 2 mai 1930 relative à la protection des monuments naturels et des sites et les forêts et zones boisées proches du rivage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01414_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
société EGEH a précisé toutefois également dans un second temps qu'à défaut d'accord donné par les propriétaires afin que les puits fassent l'objet de contrôles réguliers ou si les résultats analytiques montrent
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00218_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., son gérant, le vérificateur a retenu un pourcentage de charges déductibles de 70 % qui correspond au poids des charges dans le secteur de la sécurité privée, comme le montrent les études de l’INSEE
Source officielleChambre Commerciale
6793332b32b173f45a7c8dcd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il a été classé et inscrit au titre des monuments historiques par arrêté du 8 juin 1988 et inscrit au patrimoine de l'Unesco en 2008.
Source officiellePage 19 sur 48