débitrice et les représentants du Comité d'Entreprise ou, à défaut, les délégués du personnel ont été avisés et invités par tout moyen, à comparaître en audience le 27/04/2026 ; ATTENDU que la SARLU 3 MAC

K... et de la société Mac Parts, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société [...] , en la personne de M. N...

Par acte en date du 6 février 2018, la société Mahé Hubert a fait assigner la société AXA France Iard en paiement.

Georges Y..., demeurant 18, Cours du 9e de ligne à Agen (Lot-et-Garonne) et actuellement 6, rue Jean Macé, Passage d'Agen (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1988 par la cour

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Macé, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de pension qui lui a été concédé

Châteaudun à lui verser, à titre provisionnel, la somme de 18 314,019 euros, au titre d'une indemnité de résiliation du marché de maîtrise d'œuvre lié à la reconstruction de l'école élémentaire Jean Macé

Par conclusions d'incident notifiées par voie électronique le 9 avril 2025, l'EPIC Memorial acte dit MACTe demande au magistrat chargé de la mise en état de : - Constater que les conclusions de Madame

profitabilité de l'entreprise ; qu'il résulte des éléments produits, que pour rationaliser son réseau de distribution dans le grand ouest, la société a été amenée à prendre le contrôle de l'entreprise Macé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Prévoyance mutuelle MACL anciennement société MACL Minerve

X..., demeurant 723, square de Montmirail, 77260 La Ferté-sous-Jouarre, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Mace

, s'est portée caution auprès de la la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel des Côtes d'Armor (le Crédit Agricole) au titre d'un prêt à venir au bénéfice de la société Pain A Maco.

X... n'a pas connu d'arrêt maladie, - dans le même temps, la MACC n'a perdu que 1,79 % de son chiffre d'affaires, - son successeur, M.

intérêts moratoires au taux de 8 % à compter du 4 février 2021, au titre de l’indemnité de résiliation du marché du lot n° 3 VRD conclu le 29 mai 2020 pour la reconstruction de l’école élémentaire Jean Macé

article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de se prononcer sur les préjudices qu’il estime avoir subis à la suite de sa chute du fait d’un défaut d’entretien normal dans le gymnase Jean Macé

SAUMUR du 14 Décembre 1999 ARRÊT RENDU LE 26 Février 2001 APPELANT : Maître Odile MARTIN-TOUCHAIS ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL MACH 41 Avenue du Grésillé BP 222

les rapports entre un service public industriel et commercial et ses agents relèvent du droit privé ; qu'en décidant, après avoir jugé que le licenciement prononcé par le liquidateur de l'association MAC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurance La Prévoyance Mutuelle MACL, dont le siège est

bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre Dumas, rue César Franck, rue Jean Mace