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8 580 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:503676.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Martinique, saisi sur le fondement de l'article 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner l'expulsion sans délai de la société Mango

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2112298_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 aout et le 4 novembre 2022, les sociétés Ethel et Foncière Beau Manoir, représentées par Me Cohen, doivent être regardées comme ayant entendu conclure au

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471857.20231130

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : L'association " Les mange talus " a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'article 2 de l'arrêté du 16 février 2022 par lequel le préfet de la Dordogne a décidé

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c29651778

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[E] à l'égard de la SCI L'étang du manoir et de la société [Adresse 45] [Adresse 30] ; - débouté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a718

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

du 05 Septembre 2006 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance : 06 / 00813 ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTE : Le Groupement Foncier Agricole DESMET Manoir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10380

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

de Mme M..., gérante de cette entité ; qu'il suffit de relever que Mme M... a admis, a minima, qu'il faisait le ménage du manoir, notamment en nettoyant les carreaux ; qu'il sera dit que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402573_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Patrice Magni doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10359

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 AVRIL 2025 La société Mango

Source officielle
CC

soc

61372676cd58014677425c39

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 24 janvier 2003), la société Manoir industries qui avait engagé

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ba5d4a205dbc5cdb7

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

MANGO S.C.I. PATOM S.C.I. KUPIM S.C.I. 4K INVEST S.C.I.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624668

Admin. suprême

9 juillet 1986

9 juillet 1986

Vu la requête enregistrée le 12 août 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société "CHAUMIERES ET MANOIRS", société anonyme dont le siège est à 27190 - Faverolles-la-Campagne

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d274d8cdc6046d47344cb3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Condamner la SARL LE MANOIR DE BOCARATONE - LMB au paiement de la somme de 2 500 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028583856

Admin. suprême

10 février 2014

10 février 2014

09NT02554 du 6 mai 2011 de la cour administrative d'appel de Nantes en tant qu'il a rejeté la requête de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) "Le Manoir

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fecef

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété Mangin, représenté par son syndic, la société à responsabilité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e0135f74e929a9d8fa113d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle indique qu’[T] ne peut manger à la cantine ni participé à des temps périscolaires, qu’elle la récupère donc sur les pauses méridiennes devant faire à manger sur l’instant pour éviter le développement

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53719

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

Arial; font-style:italic } .s35F1F2CB { margin-top:10pt; margin-bottom:10pt } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 254 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No 28725/95 MANZI

Source officielle
CC

soc

613721d5cd580146773f7e50

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Manoir industries division Bar-Lorforge, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

613722ddcd580146774027c8

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manoir industries, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c29651776

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, il convient de débouter l'appelant de sa demande de communication de pièces sous astreinte à l'encontre de la société [Adresse 49] et de la SCI de l'étang du manoir.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c2965177a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'ETANG DU MANOIR société civile immobilière au capital de 100.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vienne sous le numéro 448 673 335, prise en la personne de son représentant

Source officielle

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