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3 121 résultats pour « Marc Bezy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbd

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre ARRET DU 17 JUIN 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/04224 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 MAI 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

Source officielle

Page 19 sur 157

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CC

civ1

613721aacd580146773f5d81

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jen-Paul Z..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Z..., demeurant ensemble à Marseillan (Hérault), ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1991 par le tribunal d'instance de Béziers, au profit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd5

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

ALDI MARCHE JPM/NF COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 21 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Frédéric X... 12, rue d' Auriac 34500 BEZIERS Représentant : la SCP SIMON Frédéric avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ec0

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

ALDI MARCHE JPM/NF COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 21 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Frédéric X... 12, rue d' Auriac 34500 BEZIERS Représentant : la SCP SIMON Frédéric avocats au

Source officielle
CA

5e chambre civile

62c52986a2c42363790799d1

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

en l'occurrence deux quittances de loyers pour les mois de mars et avril 2014 au nom de BEZIERS PNEUS.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61e2

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

, 2°) Mme Y..., épouse de Clock, domiciliée à Béziers (Hérault), ..., 3°) M.

Source officielle
CC

soc

6137233fcd5801467740755e

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Betty Barclay Kleiderfabrik, les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb753f4e624c5386713a30

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 07 MARS 2019 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/01449 - N° Portalis DBVK-V-B67-L53G

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b583

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

ORDONNANCE DE CLOTURE du 07 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 MARS 2008, en audience publique, M.

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2280

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Eric X..., demeurant 6, place des Halles à Agde (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Béziers (section industrie), au profit de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001104_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 mars 2020 et 4 avril 2022, Mme G F, agissant à titre personnel et en tant qu'ayant droit de son mari, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201640

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

; que par une décision de la Commission de contrôle des assurances du 11 janvier 2007, tous les agréments ont été retirés à la MARF ; qu'après la désignation de M.

Source officielle
CC

civ2

éception ou par la remise de l'acte au destinatairec/émargement ou récépissé

6137250ccd5801467741a88b

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Rodez ; Condamne la CPAM de Béziers

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d39066fd7c90fc261a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PREMIER TECH EAU ET ENVIRONNEMENT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02069_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

La fille de Mme B, née en 1992, s'est mariée à un ressortissant français, est entrée en France en 2016 et a donné naissance à un fils de nationalité française en 2017.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00094

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

de responsable de magasin Gémo " double activité vêtements et chaussures ", a été affecté à compter du 1er avril 2002 au magasin Gémo d'Anthy-sur-Leman, puis à compter du 1er août 2003 au magasin de Béziers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509571_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

La requête a été communiquée à la société Carrelages Berry, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02057_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Par contrat du 10 novembre 2020, la société des Arènes de Béziers a consenti à la commune de Béziers (Hérault) la location d’un ensemble immobilier formant les Arènes de Béziers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110291

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

au 18 mars 2009, suivies d'une post-cure dans un établissement sis à [...] ), du 19 mars au 29 avril 2009 ; que fin 2009 et durant l'été 2010, elle a effectué deux séjours de 5 semaines à la clinique

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f3904

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Joël F..., demeurant à Bessy-sur-Cure (Yonne), contre : 1°/ M. Marc B..., 2°/ Mme Annie X..., épouse B..., demeurant ensemble à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ M.

Source officielle