CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 444 résultats pour « Masini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1d89ba5988459c53cfa

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

X..., engagé par la société Novo Nordisk le 3 février 1992 en qualité d'aide-magasinier, a été élu le 1er juillet 1996 représentant du personnel au comité d'entreprise européen du groupe, pour une durée

Source officielle

Page 19 sur 373

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9a4112f18629774a2e58d

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

[V] a été embauché par la société Air France le 18 juillet 1974 en qualité de magasinier auprès de la direction générale industrielle et était en dernier lieu employé au poste de 'logistique et de gestion

Source officielle
CC

soc

61372669cd580146774255e2

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

X... a été engagé, en qualité d'aide magasinier, par contrat de réinsertion en alternance pour une durée de douze mois, le 2 novembre 1989 ; que le 19 mai 1990, après convocation à un entretien préalable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01209

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de chauffeur-livreur-magasinier. 2.

Source officielle
CC

soc

6137229ccd580146773ff195

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

X..., engagé le 18 avril 1983 en qualité de chauffeur, mécanicien magasinier par contrat à durée déterminée de six mois devenu à durée indéterminée à compter du 17 octobre 1983 a été licencié le 9 octobre

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008b3

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Z..., employé de la société Plastijo depuis octobre 1982, et affecté depuis février 1990 en qualité de magasinier au service des matières premières, où il bénéficiait du coefficient 235, a reçu, d'abord

Source officielle
CC

comm

6137242bcd5801467741329d

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

fédérale de crédit méditerranéen a cédé, le 3 juillet 1995, à la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI) la créance résultant d'un contrat de prêt qu'elle avait antérieurement consenti à la société Marina

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00298

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

[X] a été engagé en qualité d'exploitant industriel et magasinier, par la société de travail temporaire Proman 204, par trois contrats de travail temporaires successifs du 1er juillet 2018 au 30 mars 2019

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02031

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

d'agent de production le 1er décembre 1999 par la société Tarkett Sommer, aux droits de laquelle vient désormais la société Tarkett France (la société), occupant en dernier lieu des fonctions de magasinier-cariste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b926

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C / SAS MARINIER MATERIAUX Y...

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503586_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marini, - les observations de Me Dole, représentant M.

Source officielle
CC

civ1

60794c7f9ba5988459c45a86

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

X..., a appelé en intervention la société Marini et son assureur pour être garantie, à concurrence de 50 %, des sommes à payer à l'INAIL du chef de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301331

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00640

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... a été engagé le 2 février 2002 par la société Paris discount en qualité de magasinier-cariste ; que l'employeur et le salarié ont signé le 26 mars 2012 une convention de rupture du contrat de travail

Source officielle
CC

comm

61372502cd5801467741a32d

Cassation

3 juillet 2007

3 juillet 2007

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que, propriétaire d'un local à usage commercial loué à la société New Lotus Fitness club (la société), la SCI Marina

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774064fa

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

Séné, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Banque Part-Dieu, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cabinet Maisonnier, les conclusions

Source officielle
CC

soc

61372280cd580146773fdbba

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

au volant d'un véhicule de l'entreprise, il était interdit provisoirement au salarié de conduire un véhicule de la société, puis il lui était notifié une mesure de rétrogradation au poste d'aide magasinier

Source officielle
CC

civ2

6137234ecd58014677408149

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

X..., de Me Vuitton, avocat de la société Mancini, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00741

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Le 4 octobre 2016 la société l'a informé de ses difficultés économiques et lui a proposé un reclassement sur un poste de magasinier vendeur. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00041

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Parallèlement à cette instance, neuf sociétés du groupe Massena, auquel appartiennent les sociétés Chestone France et Immobilière FDN, ont assigné M.

Source officielle