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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

644229b1d2fa6fd0f8040351

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Rubis Automobiles prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Concessionnaire Mazda [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Fleur GABORIT substituant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0264802fc178212f7f3aa

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice La Société SA GIA MAZET, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représentée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10544

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602640_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

C... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Mazet, située au 5-5bis rue Mazet, Paris 6ème, et de tout occupant de son chef ; 2°) d’enjoindre à M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301234_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

D, - les observations de Me Mazeas, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69cf5c04cdc6046d47f37b36

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES Madame [Q] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Marie MAZARS-KUSEL de la SELARL FAVRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10745

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Mazza TPM et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdb1a6233fcdaaf01754b0d

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

par Madame Catherine BAJAZET, Greffière présente lors de la mise à disposition. ''''' Madame [E] [B], épouse [N], est titulaire d'une police d'assurance automobile portant sur un véhicule MAZDA

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61014

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

[I] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Mazda automobiles France et autre Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 61014

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50303

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : P 21-21.739 Demandeur(s) : la société Mazars Hauts de France Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2402239_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B..., représentée par Me Mazars, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 février 2024, par laquelle la préfète du Lot a procédé à l’invalidation de l’épreuve théorique générale du permis

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007736329

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

et la SOCIETE CELENTANO à payer à la ville de Nogent-le-Rotrou la somme de 280 000 F, la société Mazzia et la SOCIETE CELENTANO à payer à la ville de Nogent-le-Rotrou la somme de 90 000 F et mettant à

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773ee9f8

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

RNY, 2°/ de la société anonyme FRANCE MOTORS AUTOMOBILES MAZDA, dont le siège est à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), zone industrielle du Haut Galy, défenderesses à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ3

61372420cd58014677412983

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les pourvois incident et provoqué éventuels : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Mazza

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa9697

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DE VERSAILLES Code nac : 80C Chambre sociale 4-4 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 03 AVRIL 2024 N° RG 21/01668 N° Portalis DBV3-V-B7F-URKC AFFAIRE : [V] [H] C/ Société MAZET

Source officielle
CC

civ1

607940d79ba5988459c3f4f1

Cassation

28 octobre 1970

28 octobre 1970

a condamné la compagnie Les Assurances générales à indemniser Raffard, victime d'un accident causé le 5 août 1956 par Maratto, acheteur éventuel, en conduisant la voiture automobile Opel de l'assuré Mazel

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2404114_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

A se disant Mazar.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642fb54bcece1704f5747310

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Mme [R] [V] est propriétaire d'un appartement de type T3 avec parking dans une résidence en copropriété dénommée Les Mazets de Camargue, située en [Localité 4] dans le lotissement [Adresse 6], constitué

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4b9dcdc6046d477b300b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SELARL CAROLINE MAZERES Me Carol LAGEYRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Fanny CALES, juge, statuant en juge unique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306793_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Zabka, - les observations de Me Mazeas, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MAZEAUD, Alexandre Hugo

SIREN 109194654Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

11/09/2026

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Dépôts des comptes

OPTIQUE MAZEAUD

SIREN 423884246Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAZEAUD DU VIN

SIREN 921885893Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

08/09/2026

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Dépôts des comptes

PASCAL MAZEAUD

SIREN 494163306Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

27/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCEA DU PUY MAZEAU

SIREN 378624811Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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