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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65a0e87a5bbe450008b2ccb2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse APPELANTE Société ENTREPRISE [R], sise [Adresse 1] Représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON INTIMEE [3]

Source officielle

Page 19 sur 651

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CC

civ2

60794c9c9ba5988459c462f5

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Michaël X... dont la responsabilité a été retenue par une décision qui a accueilli l'exception de non-garantie opposée par son assureur la compagnie Assurances générales de France ; que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546d181ea8ef9c1d7294

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] et Mme [G] de leur demande d'annulation des mandats conclus avec la SARL Michael Zingraf real estate, condamné Les époux [W] d'une part, les consorts [O] [G] d'autre part, à payer à la SARL Michael

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10062

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Page International France, Michael Page Sud et Michael Page ingénieurs et informatique aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Michael Page International France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a130

Appel

5 février 2008

5 février 2008

G : 07 / 01379 SOCIETE MICHAELS FORMATION REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93659

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No4 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 15/ 06 08 Novembre 2016REPARATION A RAISON D'UNE DETENTION Mickaël X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100670

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 juin 2023), le 16 janvier 2004, la société 2 4 6 Michaux (le bailleur) a donné à bail à la société Le Moulin Joli (le preneur) un local commercial. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93412

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Elle comprend un associé unique, président : Michael X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f830383a880008fd093d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La SARL Michael Page Nord (ci-après Michael Page) exerce une activité de conseil dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de personnel.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007698057

Admin. suprême

10 décembre 1986

10 décembre 1986

Michaël X..., demeurant ... à Nantes 44300 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision, en date du 14 juin 1984 par laquelle la commission des recours des réfugiés a rejeté sa demande

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC004791699

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

    L'agression de Michael Menson Homme de race noire, Michael Menson était au moment de sa mort âgé de trente ans et célibataire.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69f089a8cdc6046d47d28691

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

ENTRE : PARTIE(S) DEMANDERESSE(S) : PROTECTYS SARL (SARLU) [Adresse 1] Comparante par Maître Etienne GUTTON, Avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Michaël LEVY, Avocat au barreau de NANCY,

Source officielle
CC

cr

ère, en date du 5 octobre 1990, qui dans la procédure suiviec/Serge X

6079a86c9ba5988459c4d348

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt incident de la cour d'assises de l'Isère, en date du 5 octobre 1990, qui dans la procédure suivie contre Serge X..., des chefs de viols et attentats à la pudeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba61

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Mickaël Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93284

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

Mickaël est sans cause réelle et sérieuse, Condamne monsieur X... David exerçant à l'enseigne D2A à payer à monsieur Y...

Source officielle
CC

other

60793b3e9ba5988459c3c80a

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

Mickaël X... recevable en la forme et renvoyé l'examen de l'affaire à une audience ultérieure ; I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90956

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

.-98890 PAITA Mme Mickaela A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943fd

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

. : Me Michael ZERBIB, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Michael ZERBIB [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101384

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Mickaël X... sous le régime de la curatelle pour une durée de soixante mois et désigné le Centre Maurice Begouen Demeaux en qualité de curateur en raison du conflit existant entre ses parents divorcés

Source officielle
CC

civ1

60794b889ba5988459c435d5

Cassation

4 mars 1986

4 mars 1986

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Michael Valére, dont l'activité consistait à vendre des fourrures, avait, en 1978,

Source officielle