Cicatrices inesthétiques et importantes du mollet gauche parfois douloureux '.

, Présidente Madame Isabelle ROHART, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de:Madame Sophie MOLLAT, Présidente Madame Isabelle ROHART

02124 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZGH Du 14 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

26/02990 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AY Du 05 MAI 2026 ORDONNANCE LE CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

° Portalis DBV3-V-B7J-XO5W Du 14 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCI Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Concernant l’érysipèle de la jambe droite, il est survenu suite à un choc direct du mollet droit et dans un contexte d’insuffisance veineuse importante.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire

Portalis DBV3-V-B7J-XPOS Du 23 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

26/03644 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4YV Du 02 JUIN 2026 ORDONNANCE LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

L'enfant a présenté une déchirure d'environ 8 à 10 cm sur la face postérieure du mollet ayant imposé une suture.

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Morlot Dehan, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

N... supporteront les entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de la SELARL Derussy-Fusenig-Mollet.

M X..., le technicien, a menacé avec la clé à molette son responsable M Y.... Arrivé devant le poste de sécurité il a fait un geste de frappe violemment avec son outil et s'est blessé au pouce.

76080 LE HAVRE représentée par la SCP SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocats au barreau du HAVRE DÉFENDEUR: Monsieur [M] [S] né le 22 Février 1975 à MAKELEKELE (CONGO), demeurant 31 rue Léon Molon

24/479 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 15 Octobre 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT

CDI-B [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état

Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI

028 923, représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 24080680 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 14 Janvier 2025 MAGISTRAT : Florence GUTH GREFFIER : Céline MONNOT