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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94016

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Oliver B... sera condamné à régler à M.

Source officielle

Page 19 sur 2585

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CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023162724

Admin. suprême

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Oliver A et autres, et de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137239acd5801467740beba

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Oliviers,

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6e53

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Pierre et Olivier Bernabé, dont le siège est ... (9e), en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90177

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

C/ Mme Olive Y... veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X... épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'intervention volontaire de la SAS OLIVER GRANT DIFFUSION La SAS OLIVER GRANT DIFFUSION est intervenue volontairement aux débats en cause d'appel par conclusions déposées

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d332

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, d'ordre du GARDE DES SCEAUX, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 27 mai 1993, qui, pour construction sans permis, a condamné Olivier

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:246

droit européen

22 mai 2012

22 mai 2012

#Olive Line International, SL mot Byrån för harmonisering inom den inre marknaden (varumärken, mönster och modeller).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100613

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

Z..., fondateur d'OLIVIERS & CO et de l'OCCITANE, la licence de première pression, d'ouvrir dès le mois de septembre un magasin à Paris, et que dès sa première année d'activité, son huile d'olive venue

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-248

droit de la concurrence

20 novembre 2024

20 novembre 2024

relative à la prise de contrôle conjoint des groupes Collège de Paris et Skill and You par la société IK IX Luxco 3 et Messieurs Olivier et Nicolas de Lagarde

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201635

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Etablissements Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200760

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Olivier Brue, conseiller, en raison de l'absence du président, empêché ; Qu'en l'état de ces mentions, dont le vice allégué ne peut être réparé et d'où il résulte que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01033

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424796

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité de dégradation d'objets

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b3f

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

d'escroquerie, banqueroute, faux et usage, détournement ou dissimulation d'actif, établissement d'une attestation ou d'un certificat inexact et complicité de ces délits, Gérard Y..., Dominique Y... et Olivier

Source officielle
CC

civ3

61372434cd5801467741383f

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

liquidation judiciaire, assurée auprès de la compagnie Assurances générales de France (AGF), la construction d'un atelier exploité par la société Triperie provençale, actuellement dénommée Bonhomme, Olivier

Source officielle
CC

comm

61372436cd580146774139ac

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Z... de A..., Le B..., C..., et Armand et Olivier X... d'Y..., associés de la société, se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt ; qu'à la suite de la défaillance de la société dans le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbdc1cdc6046d470887e5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane AUBE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf1dcdc6046d47089f38

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane AUBE lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f148

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Olivier, - X...

Source officielle