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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94016
25 mai 2018
Oliver B... sera condamné à régler à M.
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2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162724
3 décembre 2010
Oliver A et autres, et de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de M.
comm
6137239acd5801467740beba
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Oliviers,
soc
613721c1cd580146773f6e53
10 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Pierre et Olivier Bernabé, dont le siège est ... (9e), en cassation
6253cc6ebd3db21cbdd90177
22 janvier 2013
C/ Mme Olive Y... veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X... épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X... épouse B... Mme Sylviane A...
CHAMBRE 2 SECTION 2
6163bf1a3aeb4b683cf412d2
1 juillet 2010
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur l'intervention volontaire de la SAS OLIVER GRANT DIFFUSION La SAS OLIVER GRANT DIFFUSION est intervenue volontairement aux débats en cause d'appel par conclusions déposées
cr
61372561cd5801467741d332
22 janvier 1997
GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, d'ordre du GARDE DES SCEAUX, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 27 mai 1993, qui, pour construction sans permis, a condamné Olivier
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2012:246
22 mai 2012
#Olive Line International, SL mot Byrån för harmonisering inom den inre marknaden (varumärken, mönster och modeller).
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100613
30 mai 2012
Z..., fondateur d'OLIVIERS & CO et de l'OCCITANE, la licence de première pression, d'ouvrir dès le mois de septembre un magasin à Paris, et que dès sa première année d'activité, son huile d'olive venue
ADLC
ADLC:24-DCC-248
20 novembre 2024
relative à la prise de contrôle conjoint des groupes Collège de Paris et Skill and You par la société IK IX Luxco 3 et Messieurs Olivier et Nicolas de Lagarde
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201635
21 décembre 2017
conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Etablissements Olivier
ECLI:FR:CCASS:2017:C200760
1 juin 2017
Olivier Brue, conseiller, en raison de l'absence du président, empêché ; Qu'en l'état de ces mentions, dont le vice allégué ne peut être réparé et d'où il résulte que M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01033
12 juillet 2017
Factor : que la SCP Olivier Zanni, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MPDC, tient la société CM-Y...
6137264ccd58014677424796
16 décembre 2003
Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 septembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité de dégradation d'objets
61372693cd58014677426b3f
12 juillet 2006
d'escroquerie, banqueroute, faux et usage, détournement ou dissimulation d'actif, établissement d'une attestation ou d'un certificat inexact et complicité de ces délits, Gérard Y..., Dominique Y... et Olivier
civ3
61372434cd5801467741383f
29 octobre 2003
liquidation judiciaire, assurée auprès de la compagnie Assurances générales de France (AGF), la construction d'un atelier exploité par la société Triperie provençale, actuellement dénommée Bonhomme, Olivier
61372436cd580146774139ac
14 janvier 2004
Z... de A..., Le B..., C..., et Armand et Olivier X... d'Y..., associés de la société, se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt ; qu'à la suite de la défaillance de la société dans le
Trib. de Commerce
69fdbdc1cdc6046d470887e5
7 mai 2026
FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD Monsieur Stéphane AUBE lors des débats, du délibéré et du prononcé.
69fdbf1dcdc6046d47089f38
61372598cd5801467741f148
2 octobre 1997
Olivier, - X...