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2 436 résultats pour « Olivier Alves »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae472dcdc6046d47ffc67d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Franck NARDI, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeac6bcdc6046d470778df

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La déclaration a été effectuée le 19 décembre 2025 par : La SAS ALPES-BENATMANE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [T] [W] -14 [Adresse 2] [Localité 2] Convocation lui a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Ayant son siège au 6 Chemin de la Fossette, allée des hêtres, allée des cèdres-93220 GAGNY Représenté par Me AGEXIA-Mandataire de Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY,

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008233041

Admin. suprême

20 mai 2005

20 mai 2005

Olivier Henrard, Auditeur, - les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453976.20211116

Admin. suprême

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Vu les procédures suivantes : Le conseil régional de l'ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes a demandé à la chambre régionale de discipline des architectes d'Auvergne-Rhône-Alpes de sanctionner M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488341.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Le directeur général de l'agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes et le président du conseil régional de l'ordre des pharmaciens d'Auvergne-Rhône-Alpes ont porté plainte

Source officielle
CA

15e Chambre A

603734d4ff20080fbae2bda2

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

GDF SUEZ MACSF ATRADIUS ICP CARREFOUR BANQUE Société CETELEM CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX COFIDIS CHEZ SYNERGIE COFINOGA CHEZ LASER COFINOGA SA FINANCO BANQUE GE MONEY BANK GROUPE SOFEMO CRCAM ALPES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300314_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, la communauté de communes Alpes Provence Verdon, représentée par Me Olivier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'association

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6722

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Vincent P..., demeurant allée de la Grande Terre à Saint-Chamond (Loire), 3°) M. Alain E..., demeurant allée de la Grande Terre n° 31 à Saint-Chamond (Loire), 4°) M. ZH... XF...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443584.20211215

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juin 2021, le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes conclut au rejet du pourvoi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabf

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

C / CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée à : SIDER LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement d'orientation du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203556_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

La requête a été communiquée au préfet des Alpes-Maritimes qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fb9f6

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Jean-Louis X..., domicilié à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), Eden parc -Les Oliviers, square Vilmorin, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale),

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300189_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

d'annuler la procédure de passation du marché public engagée par la Commune de cannes pour la fourniture, la location et la livraison de bouteilles de chlore gazeux liquéfié dans les piscines des Oliviers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

OLIVIER dont Monsieur Olivier X... possède 99 % des parts.

Source officielle
CC

soc

613723e8cd5801467740fb51

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Les Oliviers, 06300 Nice, en cassation d'une

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e20db41fad969879a4b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

INTIME Monsieur le préfet des [Localité 1] Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 21 Juillet 2023 devant Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac77

Appel

12 février 2008

12 février 2008

G : 06 / 00269 JGF / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D' AVIGNON 13 décembre 2005 SA SAFER PROVENCE ALPES COTE D' AZUR C / X... Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64c0b8eda67f3dd969e54fb3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

1993 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne non comparant assisté par Me Laure LAYDEVANT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE commis d'office, INTIME Monsieur le préfet des ALPES

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018259638

Admin. suprême

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Olivier A, ... et M. et Mme Renaud B, ... ; M.

Source officielle

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