[E] une parcelle de terre, lui a délivré congé pour reprise au profit de son fils, M. [H] ; que M.

est titulaire d'une servitude de passage sur la parcelle numéro [Cadastre 4] anciennement [Cadastre 6], fonds servant au profit de la parcelle numéro [Cadastre 1], fonds dominant, o Constater que la

l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 novembre 2000), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron, du Lot et du Tarn (la SAFALT) a exercé son droit de préemption sur une parcelle

X..., venant aux droits de sa mère, décédée, a demandé à la commission départementale de vérification des titres la validation de titres de propriété sur une parcelle située dans la zone des cinquante

X..., propriétaire dans ce dernier lotissement d'une parcelle cadastrée n8 1248, a demandé la condamnation de l'OPHLM à rétablir la haie séparant les deux lotissements et à lui payer des dommages-intérêts

Z..., depuis 1973, des ventes d'herbes sur des parcelles dont il est propriétaire ; que M.

- au Sud par une autre parcelle de la terre [Adresse 2] ou [Adresse 3], - à l'Est par la terre Mateataiti, - à l'Ouest par la montagne. / L'acte ne précise aucun numéro de parcelle, ceux-ci

secours côtiers et avait précédemment porté secours dans des conditions tout aussi périlleuses ; " 3- que le danger auquel était confronté Philippe X... devait être apprécié au moment précis où Pascal

L... indivisément la parcelle de terre Paepaenui- Vaiaivaite Vaihonu pour 2 228 mètres carrés d'une valeur de 4 678 800 francs pacifique, cette parcelle ne pouvant être divisée, de dire que si à l'issue

préfixé, la chose jugée », relève qu'il résulte d'un protocole de mise à disposition de 2004 que la société [...] a cédé pour une durée de quatre-vingt-dix-neuf années à la commune de Papeete une parcelle

Au cours des opérations de succession, une parcelle de terre a été partagée en trois parcelles, cadastrées [...] , [...] et [...] . 3.

Mme [V] [P], veuve [W], est propriétaire de la parcelle n° [Cadastre 3] mitoyenne. La parcelle n°[Cadastre 4], située au milieu, est propriété indivise des deux parties.

L... diverses parcelles de terre ; que la première a délivré aux preneurs un congé fondé sur le fait que ceux-ci avaient atteint l'âge de la retraite ; que ces derniers ont contesté le congé et sollicité

porte sur une servitude discontinue, telle une servitude de passage, celle-ci n'est recevable qu'autant qu'elle est fondée sur un titre et que les énonciations du titre produit s'appliquent exactement

Petits Champs à Paris (75001), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision en date du 14 novembre 1984 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a prélevé sur sa parcelle

C... ne démontrait pas un droit sur la parcelle [...] au jour où M. T...

[V] [W] deux parcelles de terre qu'elle a, en 2005, promis de lui vendre, ainsi qu'à son épouse ; qu'en 2001, cette société et la SCI du Domaine de Roquecourbe ont donné à bail à M.

Pascal, - Q... Julien, - R... Alain, - S... DE T... Bertrand, - U... François, - V... Mathieu, - XW... Thierry, - XX... Daniel, - XY... Sylvain, - XZ... Pierre, - XA...