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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722edcd5801467740351d
22 mai 1997
André XE..., demeurant ..., 7°/ de M. Paul XD..., demeurant ..., 8°/ de M. Gérard XF..., demeurant 43, Passage du Maréchal Joffre, 12300 Decazeville, 9°/ de M.
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b3
10 juillet 2013
Paul Y...
6253c9d5bd3db21cbdd8952e
22 juin 2007
BENAYOUN andré avocat INTIMÉES S.A.
civ3
613721facd580146773f9326
19 janvier 1994
Paul XR..., demeurant ... (14ème), 34 / M.
61372207cd580146773f9a42
4 mai 1994
André X..., demeurant à Marseille (1er), ..., 2 / de M.
61372292cd580146773fe994
28 novembre 1995
André XW..., dont les sièges sont tous deux ..., 6 / du syndicat CFDT, pris en la personne de son secrétaire, M.
1re Chambre C
616307fc5a67331bacec3c4a
24 mai 2012
PAUL BERT 79 CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL [Localité 2] CHAP S.A.
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00266
11 février 2015
X... et Alexandre A... sur le même sujet en date du 8 janvier 2009, lors de laquelle celui-ci lui a présenté une collègue en charge de la coopération transfrontalière ; Attendu qu'André X... a également
REFERES
69c38ca1cdc6046d47dd261d
28 octobre 2025
de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00649 Mme, [S], [T] C/ SASU ART ET ATRE -SYCLAD – SOCIETE QBE EUROP SA/NV DEMANDERESSE Madame, [S], [T],, [Adresse 1], Représentée par Maître Paul-André
6253cb7abd3db21cbdd8d9a2
23 mars 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Charles André X...
4eme Chambre Section 2
653ca6d483c9498318209ee2
27 octobre 2023
PAUL BOYE TECHNOLOGIES Infirmation et sursis à statuer Grosse délivrée le 27 10 23 à Me Pierre-andré PEDAILLE Me Michel JOLLY
chambre 1-2
69d078f4cdc6046d470cf68e
1 avril 2025
Paul-André Soreau, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007844740
6 janvier 1995
Paul X... et de M. Pierre-André X..., - les conclusions de M. Toutée, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité du jugement attaqué : Considérant que, pour rejeter la demande de M.
613721dfcd580146773f855a
13 octobre 1993
André Paul B..., 4 / Mme Dominique, Suzanne, Marie A..., épouse de M.
6253cb70bd3db21cbdd8d782
14 février 2011
Patrick Gérard André X...
civ1
613721f4cd580146773f9086
27 octobre 1993
Paul Z..., demeurant à Cambes (Gironde), 2 / M. Bernard Z..., demeurant ...
9ème chambre
DTA_2310369_20240318
18 mars 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
Paul Pierre, Y... Patrick Alfred Raymond, R... Bernard, Z... Jean Yves Paul Maurice, A... Michel, S... Jacques Maurice Louis et C...
DTA_2309372_20240506
6 mai 2024
Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
à leur demande en paiement forméec/M. Paul Z
61372162cd580146773f34be
13 novembre 1990
Attendu qu'à la suite du partage, intervenu le 27 août 1966, d'une forêt acquise indivisément par trois frères, Jean, Paul et André Z..., et leur mère, Mme veuve Z..., les époux Jean Z... ont prétendu
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