Philippe X...

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Philippe Y... : qu'a l'issue de son arrêt maladie et après ses congés annuels, M.

Philippe B... déposé le 18 février 2005 au greffe du Tribunal, - rejeté toutes conclusions plus amples ou contraires des parties, - condamné la commune de Pavant à payer à Elisabeth X... une somme de 3

PROUVOST, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Philippe D...

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

C... et B... présents dès 19 heures 45 dans l'amphithéâtre de l'Institut des sciences politiques de Strasbourg où Philippe F... devait tenir une conférence à partir de 20 heures, qu'ils ont, immédiatement

Philippe X...

X..., d'AVOIR condamné Philippe de Z...

Thierry, directeur d'agence et de Messieurs Jean-Philippe C... et David D..., salariés de l'entreprise, que l'employeur lors de la notification verbale de la mise à pied, le vendredi 21 octobre 2011, a

. : N° RG 22/01307 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JBZK COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2022 Nous, Philippe JULIEN, Conseiller à la cour d'appel

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 OCTOBRE 2025 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 217 EN DATE DU 2 SEPTEMBRE 2025 Président : Madame Véronique VEILLARD présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe

[H] [Y], agent audiencier EN DEFENSE Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe PRESSECQ du cabinet d’avocats TRIVIUM, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

tarif supérieur à celui auquel il pouvait prétendre, alors qu'il savait que son coût ne pouvait qu'être intégré dans le forfait de salle opératoire ; qu'il résulte d'ailleurs de la déclaration de Philippe

né le 21 Janvier 1965 à DIJON (21) demeurant : ... 33260 CAZAUX représenté par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assisté par Me GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Madame

populaire Rives de Paris contre le même arrêt, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aptibois, 2°/ à la société Le Poids lourd 77, 3°/ à la société Gonnet hydraulique, 4°/ à la société Philippe

VENDAIT A SA PETITE-NIECE, DAME PHILIPPE X..., UN BOIS DE 142 HECTARES ; QU'IL DECEDAIT LE 25 JUIN 1965 ; QUE SES HERITIERS ASSIGNAIENT DAME PHILIPPE X...

Philippe X..., héritier de M. Georges X..., décédé, et Mme Gisèle X..., veuve de M.