X... a été engagé le 1er août 1991 en qualité de chef pilote et responsable technique par la société Héli Blue dont il a été nommé le même jour gérant ; qu'il a été démis de son mandat social le 11 décembre

Jean X... et piloté par le mineur Francisco X..., qui l'avait emprunté au fils mineur de M. X... ; que M. Patrick Y..., administrateur légal de la personne et des biens de son fils Cédric, assigna M.

décembre 1997), que Pascal Y..., au volant d'un cyclomoteur, a coupé la route à Laurent Delteil qui arrivait en sens inverse en motocyclette, pour prendre sur sa gauche un chemin vicinal ; que les deux pilotes

Y... a été engagé par la société Andros le 1er janvier 2001 en qualité de pilote de suremballage et a exercé les mandats de délégué du personnel depuis 2006 et de délégué syndical depuis 2009 ; qu'il a

19 septembre 2012, un avenant du 6 septembre 2012 au 12 novembre 2012, puis un contrat du 20 mars 2013 au 31 juillet 2013 et un avenant du ler août 2013 au 30 septembre 2013, en qualité d'officier pilote

société AOK et le Fonds de garantie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 janvier 1989), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

cour d'appel de Toulouse (2e chambre) au profit : 1°/ de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 2°/ de la Compagnie générale d'aviation, dont le siège est ..., 3°/ de la société BEP Pilote

) , au profit : 1°/ Mme Catherine Z..., née X..., demeurant ..., 2°/ de la société en nom collectif (SNC) Compagnie générale d'aviation, dont le siège social est ..., 3°/ de la société BEP Pilote

X... et celui piloté par M. Y... qui arrivait en sens inverse ; que, poursuivi pour blessures involontaires sur la personne de M. Y..., M.

[V], engagé en qualité de pilote de ligne par cette dernière, a saisi la juridiction prud'homale. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2022), engagé à compter du 4 février 2002 en qualité de pilote par la société [3] (l'employeur), M.

DES PARENTS DES ELEVES PILOTES DE LIGNE est rejetée.

sur recours gracieux de l'intéressé et modifiant la décision précédente par laquelle le conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclaré apte au pilotage privé avec la présence à bord d'un second pilote

X... des fonctions d'instructeur pilote professionnel est le résultat d'une simple erreur matérielle, sans incidence sur la légalité de ces décisions ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que

Article 2 : L'Etat versera au SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES DE LIGNE la somme de 9 568 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société Chimie distribution Piot, dont le siège social est ..

Piotr, - LA SOCIETE EMERALD SHORES LLC, - LA SOCIETE SCS STAR LIMOUSINE, - LA SOCIETE ETOLIA INVESTING CORPORATION, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chenel Pichot exposition (CPE), société

Y... a été engagé le 11 novembre 1975 par la société Air France en qualité d'officier pilote de ligne ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de commandant de bord ; que, par lettre du 25 septembre

[M] [J], et assuré auprès de la GMF et un scooter piloté par Mme [F] [K].