Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68f07bf28df3795388ea993c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
V-B7J-XO3K ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [S], [J] [F] [L] Me Karine PUECH
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69c51b33cdc6046d4707a752
4 juillet 2025
4 juillet 2025
10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent RAGOT, Juge présidant l'audience * Madame Brigitte COUDELOU-RAFFESTIN, Juge * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Hubert PUECH
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6a109e1ecdc6046d479abb54
1 avril 2026
1 avril 2026
rendu, en son audience de la Chambre 9 cab 09 G du 01 Avril 2026, le jugement contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 24 Octobre 2024, Après rapport de Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6a109e4fcdc6046d479abec5
1 avril 2026
1 avril 2026
rendu, en son audience de la Chambre 1 cab 01 A du 01 Avril 2026, le jugement contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 03 Octobre 2024, Après rapport de Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleRéférés
6866d41ed33109fd079b1086
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DOSSIER N° : N° RG 25/00022 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DEKC AFFAIRE : [T] [M] C/ [A] [X], [F] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH
Source officielleRéférés
6866d420d33109fd079b1174
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00089 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DF63 AFFAIRE : [Z] [V] C/ [B] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL GREFFIÈRE : Candy PUECH
Source officielleChambre civile 1-7
6871ece8542d85a267f3c650
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [K] [M] [N] [G] HOPITAL [5] Me Karine PUECH
Source officielleJCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ed1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00297 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JY7S Minute N° : 768 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Vincent PUECH
Source officielle2ème chambre section C
680b1a522364a383b774749c
24 avril 2025
24 avril 2025
DE LA PROTECTION D'AVIGNON 16 juillet 2024 RG :24/00264 [P] C/ Société GRAND DELTA HABITAT Copie exécutoire délivrée le à : Me Touzani SCP Gasser Puech
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303453_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
commune de Saussan, qui persiste dans ses écritures et ajoute qu'il n'est pas possible de connaître avec exactitude l'emplacement du futur accès au projet et que l'accès directement prévu sur le chemin du Puech
Source officielle4e chambre civile
5fca2aeea73772b5776cb7a2
2 décembre 2020
2 décembre 2020
401 328 497 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10342
7 avril 2016
7 avril 2016
[M] [C], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 juillet 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Puech Eco, société par actions
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035fa546c45435fb55f0f16
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Claude TERREAUX, Conseiller , conformément à l'article 785 du Code de procédure civile qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Coline PUECH ARRÊT : - contradictoire - par mise
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60369df600dbfc402c449e13
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Conseillère Rapport ayant été fait Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller , conformément à l'article 785 du Code de procédure civile qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Coline PUECH
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f29
6 février 2002
6 février 2002
X... 3, rue de la Lucque La Colline du Puech Cabrier 34920 LE CRES Représentant : la SCP ROZE PRUNET PUECH (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/06083
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f2e
6 février 2002
6 février 2002
-BENNAI 3, rue de la Lucque La Colline du Puech Cabrier 34920 LE CRES Représentant : la SCP ROZE PRUNET PUECH (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00
Source officielle15e Chambre A
61631219615c943a65e04355
13 janvier 2012
13 janvier 2012
Madame [E] [V] [L] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Vincent PUECH
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b5
18 juillet 2007
18 juillet 2007
d'annulation du jugement Il ressort des pièces de la procédure que Santiago Y... était représenté lors de l'audience de conciliation du 25 novembre 2005, par son conseil la SCP FABRE-FRAISSE-ROZE-SALLELES-PUECH-GUERIGNY
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d362
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 02 Septembre 1969 à ROUBAIX (59100) ... 59390 LYS LEZ LANNOY représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Yveline
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d364
15 décembre 2009
15 décembre 2009
né le 03 Janvier 1968 à BOURG DE PÉAGE (26300) ... ... 84700 SORGUES représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Vincent PUECH, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Florence
Source officiellePage 19 sur 76
PUSCH, Audrey
Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Arrêt du plan de redressement judiciaire sur une durée de 8 ans de Madame Audrey PUSCH, Infirmière désigne la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de représentant des créanciers jusqu'à la fin de procédure de vérification des créances - N° RG : 25/00018
05/06/2026
Voir →
PUSCHMANN, Damien
28/01/2026
Voir →
PUSCH, Audrey
Autre jugement et ordonnance — Jugement renouvelant la période d’observation ouverte dans la procédure de redressement judiciaire pour une durée de six mois, soit jusqu’au 19 mai 2026. Représentant des créanciers: SELARL FUNEL ET ASSOCIES représenté par Me FUNEL Jean-Patrick, 54 rue Gioffredo, 06000 Nice. N° RG : 25/18
16/01/2026
Voir →
PUSCH, Audrey
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement ordonnant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire unique concernant le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel, avec une période d’observation de six mois à compter de ce jour - Date de cessation des paiements : 13 mars 2025 - Représentant des créanciers : SELARL FUNEL ET ASSOCIES, représentée par Me Jean-Patrick FUNEL, mandataire judiciaire représentant les créanciers, 54 rue Gioffredo, 06000 N
29/06/2025
Voir →
Puschiasis, Sandra
21/03/2025
Voir →