Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

française, demeurant [Adresse 4] à [Localité 3], Madame [I] [L], né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] à [Localité 3], représentés par Maître Céline

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Didier Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 mars 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Céline X..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation

novembre 2003 ; qu'ainsi il n'est pas possible au vu du défaut d'imperméabilisation de la terrasse que Mme X... n'ait pas subi le phénomène d'infiltration ; que les attestations de Mme Monique A... et Mme Céline

Selon le Gouvernement, c’est une insurrection qui eut lieu ce matin là et des détenus armés d’objets métalliques divers (robinets, tuyaux de radiateurs, tubes de plomb etc.) attaquèrent les gardiens ;

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ N° RG 25/81546 N° Portalis 352J-W-B7J-DAWJJ N° MINUTE : CCC aux parties CCC Me MIZRAHI CE Me ROUQUETTE TEROUANNE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 15 Octobre 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT

que cette circulaire publiée, en vigueur avant la période contrôlée, se réfère aux coûts du « repas », sans faire de distinction entre les aliments solides et liquides, et encore moins entre l'eau du robinet

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur [J] [W] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Céline

est sis [Adresse 6] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Emmanuel BRANCALEONI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline

002601 du 21/04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS) Monsieur [B] [A] né le 01 Juillet 1992 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Amélie ROHAUT substituant Me Céline

assurance AXA FRANCE IARD 722 067 480, [Z] [V] SIRET 451 937 403 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 09 Janvier 2025 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline

De même, ils assurent que les vendeurs connaissaient le défaut d'étanchéité du toit et la défectuosité des volets roulants.

* 396 € TTC pour la reprise des deux volets-roulants en cause.

A B, agissant par sa mère Célia B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du conseil départemental du 23 mars 2025 prise sur recours administratif préalable prise suite à un recours administratif

[N], à hauteur de 550 €. 6/ Sur le défaut de joint périphérique de la baignoire et le défaut de pression du robinet du lavabo de la salle de bain M.

Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2022.

KOC, Greffier, lors du prononcé de décision : Madame Céline KOC, EXPOSE DU LITIGE Le 22 novembre 2021, M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° T 11-19.564 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Ascometal.