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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110735
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Daniel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [E], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10758
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[N], ès qualités, de Me Ridoux, avocat de la société Versantis, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2025 où étaient présents M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10975
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Maitral, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [B], de la SARL Corlay, avocat de la société Clinique de santé mentale du Golfe, après débats
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C211003
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Delbano, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de la société Nature collective, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2025 où étaient présents Mme Durin-Karsenty, conseillère
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110204
25 mars 2026
25 mars 2026
Sur le rapport de Mme Champs, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M., [X], de Me Ridoux, avocat de Mme, [J], et l'avis de Mme Picot-Demarcq,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310287
9 avril 2026
9 avril 2026
Cassou de Saint-Mathurin, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M. [W], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10494
24 juin 2026
24 juin 2026
Barincou, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [E], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de l'Association vosgienne pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90511
21 mai 2026
21 mai 2026
[W] [I], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Régie Autonome des Tranports parisiens, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201093
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi et Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210482
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[W], de Me Ridoux, avocat de M. [K], et l'avis de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11123
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de Mme [O], ès qualités, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'Agence nationale pour la formation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210617
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110485
22 juin 2022
22 juin 2022
Fulchiron, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00639
11 juin 2025
11 juin 2025
Sur le rapport de Mme Pecqueur, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200622
4 juin 2026
4 juin 2026
Fougères, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M.
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f424f
6 mars 1991
6 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle A... née Y..., demeurant quartier Le Riou à Bar-sur-Loup (Alpes-Maritimes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401477_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
sur le fondement des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de procéder, avant le lancement des travaux de réouverture du cours d'eau " Riou
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02674_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
A C et la SARL Le loup blanc du Riou la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008154910
7 avril 2004
7 avril 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 septembre 2002 et 7 janvier 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les COMMUNES DE PORT D'ENVAUX, RIOUX
Source officielleciv3
61372338cd58014677406fe2
24 février 1999
24 février 1999
société Melobox, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de la société Rihour
Source officiellePage 19 sur 357
Ridoux, valerie, Denise, Béatrice
16/06/2026
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Sté ETABLISSEMENTS RIDOUX
15/04/2026
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RIDOUX, Nicolas, RIDOUX
25/01/2026
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GESTION PATRIMOINE RIDOUX
31/12/2025
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Ridoux, Gilles Maurice
19/12/2025
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