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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f73a26cdc6046d47703e62
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73e65cdc6046d47709629
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 19/01/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6e993cdc6046d475c7c06
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16140cdc6046d47a9fbdd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officielleTrib. de Commerce
69c16201cdc6046d47aa0a6c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/10/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c99a8cdc6046d4734fce6
5 mai 2026
5 mai 2026
Jugement prononcé en audience publique le 05/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7d5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AR’MEN JARDINS --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Sébastien CHEVALIER - 256 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007983189
28 octobre 1998
28 octobre 1998
Sébastien Y..., par M. et Mme Serge X... et par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01899
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Sébastien Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c2
24 mars 2015
24 mars 2015
Sébastien X... ont conclu respectivement les 7 octobre 2013 et 7 janvier 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c77
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Attendu qu'il résulte de la " note aux parties " rédigée par l'expert judiciaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb5
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 11 Août 1978 à FORT DE FRANCE (97002) de nationalité française ... 34130 MAUGUIO représentée par Me Corinne FERRER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Sebastien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
4 mai 2011
4 mai 2011
avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Dominique X... épouse A... ... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305501_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
A... est professeure contractuelle de lettres modernes au sein du collège Sébastien Vauban de Blaye où elle bénéficie d’un logement de fonctions.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00498
17 mars 2010
17 mars 2010
de petits déplacements, en application de l'accord de 1976 ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; Mais attendu, d'abord, qu'il ne résulte
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451191.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f46
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Sébastien B... et la M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e3
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Aux termes de ce même acte, Monsieur Sébastien B... s'est porté caution solidaire envers la société BRASSERIE SAINT OMER à hauteur de 66.456 euros et pour une durée de 7 années.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be7
18 novembre 2005
18 novembre 2005
C/ Sébastien X... (AJ) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a07
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien X... a adressé à M.
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