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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
68dd7250548223b2c7ab3b79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c6b8daa57c7f66a697
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. ______________________ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, 3 Copies éxecutoires délivrées aux avocats le : + 1 Copie dossier assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a3cbbf04ef7857bb0a4
2 avril 2025
2 avril 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a45bbf04ef7857bb185
3 avril 2025
3 avril 2025
. _____________________ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'Ordonnance de clôture du 30 Mai 2024 ; Vu l'article 803 du Code de Procédure Civile
Source officielleJAF Cabinet 3
6a0e237dcdc6046d475c5785
20 mai 2026
20 mai 2026
épouse [G] ------------------------------------- Maître Ghislaine VIRELIZIER de la SELARL KREIZEL VIRELIZIER --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : -Maître Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Le plus souvent la famille maternelle est présente à savoir le concubin, Solenn et Lena issues de cette deuxième union et la grand-mère maternelle.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301222
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Moyens produits au pourvoi incident et provoqué n° V 12-14. 878 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Qualiconsult.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55231cdc6046d477032a0
2 avril 2026
2 avril 2026
. ______________________ Nous Madame BOILLOT, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure
Source officielleJAF Cabinet 1
69d57022cdc6046d4772626e
7 avril 2026
7 avril 2026
GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT --------------------------------------- CM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Charlotte-marine ACHTE de la SCP SCP GUERARD-BERQUER ACHTE SIFFERT - Maître Solène
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f56a47bbf04ef7857bb1d4
2 avril 2025
2 avril 2025
. ___________________ Nous Monsieur DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4b87a459da3dcdea948
10 avril 2025
10 avril 2025
Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 369 et suivants du code de procédure civile, Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566b
1 décembre 2000
1 décembre 2000
Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 4 juin 1997 Arrêt de la Cour de Cassation du 7 avril 1999 ARRÊT RENDU LE 01 Décembre 2000 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSES AU RENVOI APRES CASSATION : S.A.R.L
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6892e33dbf535a2d228f95b2
5 août 2025
5 août 2025
[Y] [E] [K] né le 28 Janvier 1985 à [Localité 4] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Août 2025 à 14 heures
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201376
23 octobre 2008
23 octobre 2008
doit être présidée par son premier président ; qu'en statuant en "audience solennelle" sous la présidence de Mme Luce Bernard, "président de chambre", la cour d'appel a violé l'article L. 312-2 du code
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick X
6079a8e89ba5988459c4f2da
10 octobre 2006
10 octobre 2006
de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER
Source officiellecomm
é par Mlle Xc/M. Y
61372412cd58014677411e36
14 janvier 2004
14 janvier 2004
moyen du pourvoi principal : Attendu que Mlle X... fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui n'a précisé ni l'assiette du recours contributif de la caution solvens
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55258cdc6046d4770356f
1 avril 2026
1 avril 2026
. ___________________________ Nous Monsieur DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint près de la 5ème chambre civile 2ème section, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 01 Avril 2026
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe745c07170de10e46258
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. _______________________ Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe754c07170de10e46645
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. _____________________ Nous, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.
Source officielleJLD
6696417df5112d8edd058835
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Bourg-en-Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d’appel de Lyon en date du 28 mars 2024, légitimement empêchée, assistée de Emilie BOUCHARD, greffier, et en présence de Solène
Source officiellePage 19 sur 1136