à l'égard de son épouse, au demeurant largement confirmée par les témoignages de Charles D... , Christiane A... , Sophie E... , Marie-Thérèse A...

Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

N°2023/ 1 Rôle N° RG 21/08106 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHRVI [R] [L] C/ [T] [I] [P] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie

N° RG 25/09900 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QVQD décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond 2023j01410 du 27 janvier 2025 ch n° Entreprise ROYAL ART VTC C/ S.A.S.

SANTOS CHAVES, DÉBATS A l’audience du 1er Avril 2025 tenue en audience publique devant Madame Diana SANTOS CHAVES, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après

Il fait valoir qu’il entend proposer à Mme D... d’être hébergée au centre d’hébergement d’urgence d’Alteralia situé à Bobigny (Seine-Saint-Denis), lieu qui lui permettra de conserver ses deux chats.

[L] soutient que son état de santé ne lui permet plus de s'adonner à des loisirs tels que la chasse, la pêche, le bricolage, le jardinage, le roller et les randonnées pédestres et cyclistes.

2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SARL Dorothée Crendal, représentée par sa gérante et son associé unique, domiciliée ès qualités audit siège Ayant son siège social 20 rue des Chats

jour de retard pendant un mois, ces travaux devant notamment inclure : la dépose de la totalité des installations sanitaires, du carrelage au sol et de la faïence murale, la réalisation au sol d'une chape

FACADE (contrat n° 143609455) et de la société CHARPENTE DE L’OSTREVANT (contrat n°145398130), prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Sophie

GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Madame Sabine FORESTIER, Vice-présidente, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistées de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, Rédactrice : Sophie

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Sophie

Antoine XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX... , domicilié [...] , 342°/ à Mme Sophie QQQQQQQQQQQQQQ..., domiciliée [...] , 343°/ à M.

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 janvier 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Sophie

] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Bénédicte NOEL de la SCP ARMAND-CHAT

BADIE conseiller Rapport a été fait par Mme Sophie BADIE, conseiller, en application de l'article 785 du code de procédure civile.

GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Madame Manon PLURIEL, Greffière, lors des débats et de Monsieur