Codes de loi français

LEGIARTI000045121689

Maladie de Kienböck, suivant le degré de gêne fonctionnelle l'importance de la douleur et le stade radiologique : - à l'engagement initial dans les armées ; S 5 - en cours de carrière ou de contrat. S 3 à 5 5.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutefois, les amendements au recueil adoptés après le 1er juillet 2002 s'appliquent uniquement aux navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à la date à laquelle les amendements entrent en vigueur ou après

Article Annexes III et IV

La sériole couronnée n'est cependant ciblée que par quelques unités de la flottille et, par conséquent, n'est pas retenue ― à ce stade ― parmi les espèces cibles auxquelles s'appliquent des objectifs de gestion.

Article Annexe (Sous-partie D)

adéquat : aérodrome adéquat qui possède également, au moment prévu de son utilisation, une installation ATS et au moins une procédure d'approche aux instruments. d) Aérodrome de dégagement en route : aérodrome adéquat sur la route pouvant être exigé au stade

Article Annexe

Ce bilan doit comporter : (1) Un électrocardiogramme de repos et d'effort réalisé selon le protocole de Bruce au stade 4 ou son équivalent dont l'interprétation effectuée par un cardiologue reconnu par le CMAC ne montre pas d'ischémie myocardique significative

Article Annexe I (suite)

techniques de traitement de surface en vue de la finition optimale et de la mise en valeur du bijou X BPF (24) Processus de nettoyage propres au polissage - Connaître les procédés de finition et de nettoyage correspondants à chacun des stades

Article Annexe 411-2.A.1

A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application

Article Annexe

d'animaux malades ; - qualité de l'eau (aptitude à l'abreuvement définie selon les critères retenus par l'Institut de l'élevage, ce document étant fourni à titre indicatif) ; - identification des animaux, traçabilité des flux d'animaux à tous les stades

Article B

B. - Liste complémentaire des organismes nuisibles dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer s'ils se présentent sur certains végétaux et produits végétaux a) Organismes vivants du règne animal, à tous les stades de leur développement

Article Annexe

Ces bonnes pratiques d'élevage portent en particulier sur : L'identification et la traçabilité des lots à tous les stades de la naissance à l'enlèvement : - accouvage : Les éleveurs reçoivent du couvoir un bon de livraison indiquant : - les numéros de

Article Annexe I

habitations ou locaux habituellement occupés par des tiers (à l'exception des logements occupés par des personnels de l'installation, des hébergements et locations dont l'exploitant a la jouissance et des logements occupés par les anciens exploitants), des stades

Article Annexe I

Sinon, cette opération constitue le premier stade de la purification. Détermination de la teneur réelle en 90 Sr par isolement de son descendant 90 Y à l'aide d'une précipitation d'hydroxyde d'Yttrium.

LEGIARTI000050672758

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Article Annexe

L'examen microscopique des préparations histologiques de produits à base de foies gras exige : Une très bonne connaissance de l'histologie normale des divers tissus d'origines animale et végétale, des foies gras aux divers stades de leur évolution, et

Article Annexe 2

À ce stade, les élèves doivent avoir compris les liens entre l'activité commerciale, l'activité de production et l'activité d'approvisionnement. ▪ L'activité d'administration de l'entreprise Les activités administratives doivent être présentées en insistant

Article 221-II-2/13

Les échappées doivent faire l'objet d'une analyse du point de vue de l'évacuation dès les premiers stades de la conception.

Article Annexe B

Avant cette échéance, il restera à financer les déficits qui apparaîtront et dont le transfert à la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) n'est pas organisé à ce stade.

Article Annexe Ib

Régler un faisceau lumineux (stades, etc.). Le réglage de l'éclairage est conforme au cahier des charges et/ou à l'étude d'éclairement.

Article Annexe

Contrôle des excipients a) Toutes les matières nécessaires pour fabriquer l'excipient ou les excipients sont énumérées en identifiant le stade auquel chaque matière est utilisée dans le procédé.