Si un projet commence directement au stade de la phase de développement, cette disposition doit être explicite et préalable au commencement de la réalisation.

LEGIARTI000024751073

Code inconnu

Si un projet commence directement au stade de la phase de développement, cette disposition doit être explicite et préalable au commencement de la réalisation.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Code inconnu

), la consommation spécifique de combustible (SFC) du moteur principal à 75 % de la MCR, la SFC des moteurs auxiliaires à 50 % de la MCR et le tableau des puissances électriques ; ― une (ou des) courbe (s) de puissance (kW ― nœuds) calculée (s) au stade

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Avant le stade de la cirrhose : - score métavir égal ou inférieur à A1 F1 : jusqu'à 5 % ; - score métavir supérieur à A1 F1, inférieur à F4 : 5 à 10 % ; - score métavir égal ou supérieur à F4 : l'évolution est celle de la cirrhose.

Article B

Code inconnu

B. - Liste complémentaire des organismes nuisibles dont l'introduction est interdite dans les départements d'outre-mer a) Organismes vivants du règne animal, à tous les stades de leur développement ORGANISMES INTERDITS OBJET DE LA CONTAMINATION

Article 7

Code inconnu

Les différents modes de sélection ; -développement (principaux stades) et croissance des plantes ; les principes facteurs influençant ces deux phénomènes ; -maladies cryptogamiques des céréales ; -les composantes du rendement ; -graine et fruit, morphologie

LEGIARTI000049822861

Code inconnu

D. 211-5-2 Code de la santé publique Autorisation temporaire de vendre à emporter ou à consommer sur place des boissons des groupes 2 et 3 sur les stades, les salles d'éducation physique et les gymnases.

Article Annexe à l'article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

La solution d'assurance que vous envisagez à ce stade Compte tenu de votre situation, vous envisagez d'assurer tout ou partie du capital emprunté avec les garanties suivantes : □ Décès et cette garantie est couverte à % ; □ Perte totale et irréversible

Article Annexe I

Code inconnu

environnement technique du métier concerne : la connaissance et la reconnaissance des produits aquatiques ; la connaissance des diverses techniques de transformation et leur mise en œuvre ; la capacité à apprécier la qualité des produits à tous les stades

Article ANNEXE 5

Code inconnu

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

Article Annexe

Code inconnu

Ces bonnes pratiques portent en particulier sur : - l'identification et la traçabilité des lots (4) à tous les stades, de la naissance à l'enlèvement ; - l'encadrement technique et sanitaire des élevages ; - l'origine génétique des animaux (à préciser

LEGIARTI000026841088

Code inconnu

Ce stade est considéré atteint 270 jours minimum après la date du dernier vêlage de la vache ou à défaut la preuve d'un tarissement médicamenteux doit être apportée. 10e exigence : transport avant abattage et préabattage Le cahier des charges fixe un

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Les règles de l'appel d'offre concernent essentiellement la détermination du seuil rendant obligatoire le recours à cette procédure ainsi que ses principaux stades. De ce point de vue l'étude doit être strictement limitée.

Article Annexe

Code inconnu

.) - s'appuyer sur des indices culturels 1.2 Expression orale On dépasse, au palier 1, le stade des énoncés figés qui sont souvent ritualisés à l'école primaire, on les enrichit, on développe la capacité des élèves à construire des énoncés personnels.

Article Annexe II - II. Maquette 15

Code inconnu

d'une anamnèse centrée sur la globalité bio-psycho-sociale et l'expérience du patient ; - connaître les caractéristiques sémiologiques, cliniques et épidémiologiques des pathologies prévalentes et de leur présentation en soins primaires (incertitude, stade

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse : Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %. 3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.

LEGIARTI000045121689

Code inconnu

Maladie de Kienböck, suivant le degré de gêne fonctionnelle l'importance de la douleur et le stade radiologique : - à l'engagement initial dans les armées ; S 5 - en cours de carrière ou de contrat. S 3 à 5 5.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Code inconnu

Toutefois, les amendements au recueil adoptés après le 1er juillet 2002 s'appliquent uniquement aux navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent à la date à laquelle les amendements entrent en vigueur ou après

Article Annexes III et IV

Code inconnu

La sériole couronnée n'est cependant ciblée que par quelques unités de la flottille et, par conséquent, n'est pas retenue ― à ce stade ― parmi les espèces cibles auxquelles s'appliquent des objectifs de gestion.

Article Annexe (Sous-partie D)

Code inconnu

adéquat : aérodrome adéquat qui possède également, au moment prévu de son utilisation, une installation ATS et au moins une procédure d'approche aux instruments. d) Aérodrome de dégagement en route : aérodrome adéquat sur la route pouvant être exigé au stade

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