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371 résultats pour « Stephanie MARCHAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD004469413

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

The resident doctor prescribed drug treatment in December 2010 and January and March 2011.

Source officielle
CC

cr

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Journal officiel
Radiations

, KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL

SIREN 821094323GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

30/06/2021

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Radiations

INSTITUT DE BEAUTE SABANA, MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine

SIREN 483713897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

31/03/2021

Voir →

Créations

EIRL MARCHAL STEPHANIE, MONTANI, Stéphanie Sylvie, MARCHAL

SIREN 891595670GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

04/12/2020

Voir →

Modifications diverses

MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine

SIREN 483713897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

23/09/2016

Voir →

Créations

KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL

SIREN 821094323GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

03/07/2016

Voir →

61372698cd58014677426d98

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

5ème étage du 74, rue Saint-Didier 75116 Paris (pièce G3-1) ; que la SARL HCD, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 31 décembre 1986, a pour objet social la réalisation d'études de marchés

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d99

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

lignes au 5ème étage du 74, ... 75116 Paris (pièce G3-1) ; que la SARL HCD, immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 31 décembre 1986, a pour objet social la réalisation d'études de marchés

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0329JUD000339403

Admin. suprême

29 mars 2010

29 mars 2010

FRANCE   (Application no. 3394/03)                     JUDGMENT     STRASBOURG   29 March 2010       In the case of

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427865

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

régulière de ses écritures comptables ; "et que la société Alternative Finance Partners Ltd a été créée en 1991 et déclare avoir pour activité le développement et le financement de projets sur les marchés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00835

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jean-Bernard D... et Stephan E... qui ,ont procédé le 23 avril 2010 de 10 heures à 15 heures à l'inspection du H... (dans le Grand Port Maritime de [...]       

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02048

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Stéphane L..., le directeur de l'UFRSTAPS, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Il y a un marché pour les vieilles femmes grosses comme toi", "tu ressembles à rien remets toi à boire ivrogne.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03461

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

humain, délivrance irrégulière de médicaments humains soumis à prescription restreinte, commercialisation illégale en gros ou en détail d'une spécialité pharmaceutique sans autorisation de mise sur le marché

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

cliquant sur l'application jeux gratuits on accédait bien au jeu de quilles, au jeu de fruits et de boules ; que le placier avait expliqué au cafetier comment jouer et ce dernier précisait que le jeu qui marchait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean-Marie F..." ; que la lettre de mission du banquier F... qui sera paraphée par Mme D... énonce "vous nous avez indiqué envisager investir entre 50 et 100 millions d'euros aux côtés de Stéphane E...

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