Bertrand X..., domicilié [...]                          , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Suzanne Y...,

précises ci-dessus rappelées ; que, contrairement à ce que soutient la prévenue, Francisque Z... a affirmé avoir retiré à plusieurs reprises des espèces à la Caisse d'Epargne pour les lui donner ; que Susan

Madame X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 février 2015, à la suite du refus opposé par la proviseure du Lycée professionnel Suzanne

DE L'ENFANT, EST INCONNUE ; QUE LE MOYEN NE PEUT DONC ETRE ACCUEILLI ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE DE MAINTENIR LA GARDE DE MARIE SUZANNE

Jean-patrick X... mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la sté BAUDET Philippe ... 53000 LAVAL Représentant : Me Michel DELATOUCHE (avocat au barreau de LAVAL) APPELANTS Madame Suzanne

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Suzanne Z... épouse de Monsieur J.

Georges X..., demeurant àayan (Hautes-Pyrénées), 38/ de Mme Odette, Suzanne X..., épouse Z..., demeurant à Oursbelille (Hautes-Pyrénées), 48/ de Mme Mme Ginette, Colette X..., épouse C..., demeurant

(SUZANNE), PARTIE CIVILE, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE SA FILLE MINEURE CORINNE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 12E CHAMBRE, EN DATE DU 10 MAI 1974, QUI A, D'UNE PART,

Y...chez sa cousine, Suzanne Z...

JOBIN, avoués à la Cour CONTRE : Madame Suzanne Marie Rose Y... épouse X... ... 20222 ERBALUNGA, représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des

non comparant Mme Suzanne X... ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° 86-19.042, formé par Madame Suzanne A... dite Sophie X..., demeurant à Paris (6e), ..., contre Monsieur

B..., demeurant quartier français, Sainte-Vivienne, 97441 Sainte-Suzanne, 4°/ de M. Virgile, Edmond F..., demeurant ... Sainte-Suzanne, 5°/ de M. X..., François F...

Axel X... annulé les opérations électorales auxquelles il a été procédé le 9 avril 1989 dans la commune de Sainte-Suzanne à La Réunion pour l'élection des conseillers municipaux, ensemble l'arrêté du 23

Quinqueton, Auditeur, - les observations de Me Vuitton, avocat de Mme Suzanne X..., - les conclusions de M.

Vu, 1°) sous le n° 172738, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 septembre 1995 et 11 janvier 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Suzanne

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Suzanne

B..., représentée par Me Akhoun, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2023 par lequel le maire de Sainte-Suzanne a accordé à la société civile de construction vente (SCCV) Mahot