" En cas d'égalité de suffrages entre les listes arrivées en tête, ces sièges sont attribués à la liste dont les candidats ont la moyenne d'âge la plus élevée.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

; i) Equipements de contrôle de puits utilisés dans l'industrie de prospection et d'exploitation pétrolière, gazière ou géothermique ainsi que dans le stockage souterrain et prévus pour contenir ou contrôler la pression du puits ; ceci comprend la tête

Article R2333-120-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 97

Code général des collectivités territoriales

La mention “ Avis de paiement dématérialisé ” accompagnée du nom de l'entité responsable de son édition est reproduite en en-tête de ce document.

Article 10

—

Sans préjudice de l'obligation de retrait et de destruction des matériels à risque spécifiés, la totalité des intestins et de la tête de ces animaux devra être retirée de la consommation humaine et animale puis détruite. 6.

Article Annexe II

—

) • tête fémorale / viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe

—

ANATIDAE Cygne de Bewick Cygne chanteur Bernache nonnette Fuligule nyroca Harle piette Erismature à tête blanche Cygnus columbianus. Cygnus cygnus. Branta leucopsis. Aythya nycoca. Mergellus albellus. Oxyura leucocephala.

Article Annexe II

—

b) Afin d'éviter tout risque de blessure aux animaux voisins ou aux personnes, chaque animal doit être attaché avec une longe en bon état n'immobilisant pas sa tête au ras du sol et lui permettant de se coucher.

Article Annexe II

—

-vérification de l'identité du conducteur, à partir d'un document d'identité avec photo, tête nue ; Le contrôle médical peut nécessiter : -des examens de biologie médicale ; A l'issue du contrôle médical, le médecin agréé s'assure que le document Cerfa

Article 46 AG quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 49

Code général des impôts, annexe III

Ce relevé est établi sur papier libre à l'en-tête de la SOFIOM.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

orthopédiques 32.50.23 Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons et parties de fermetures à glissière fabriquées par procédé de fonderie 32.99.24 Alliages pyrophoriques 32.99.42 (p) Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes

Article Annexe 1

—

Les dispositifs de réglage sont calés de façon que la tension en tête des départs BT se rapproche le plus possible, mais sans jamais risquer de la dépasser, de la butée haute de la plage contractuelle.

Article Annexe II

—

d'établissement, soit par suite d'impossibilité matérielle (impossibilité de mise hors tension, inaccessibilité, etc.), les parties de l'installation non vérifiées et les motifs précis de non-vérification doivent être clairement signalés et récapitulés en tête

Article Annexe 10

—

et/ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face QZJB002-00 Evacuation de collection superficielle et/ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage Actes sur la tête

Article ANNEXE V

—

Cette procédure n'intéresse que les ports ou rades équipés pour rendre ce salut ; les forts ou batteries chargés de rendre les salves ont le pavillon français hissé à la tête du mât. 4.

Article 10

—

Sans préjudice de l'obligation de retrait et de destruction des matériels à risque spécifiés, la totalité de la tête et des intestins de ces animaux devra être retirée de la consommation humaine et animale puis détruite.

LEGIARTI000050435795

—

) Clinique 3 1 04 Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options) Clinique 3 1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 2 3 55 Pathologie de la tête

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Collimateur de pilotage tête haute (HUD) : système d'affichage présentant les informations de vol dans le champ de vision extérieur à l'avant du pilote sans réduire de manière significative la vision extérieure. 11.

Article Annexe

—

Situation exacte du ou des captages : commune, numéro de la parcelle cadastrale d'implantation, coordonnées géographiques (système Lambert II), altitude NGF d'un élément du captage à préciser (margelle, bride de tête), identification dans la banque des

Article Annexe Ib (suite)

—

- pompes à vide, pompes à haute pression - flexibles haute pression, tuyaux d'aspiration, têtes hydrodynamiques, furets... - obturateurs, dispositifs anti-retournement...

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