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3 009 résultats pour « THIERRY ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a6cd5801467740c7a9

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., domiciliée ..., ès qualités de liquidateur de la société Groupe Papyrus

Source officielle

Page 19 sur 151

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CC

civ1

61372280cd580146773fdc0a

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Thierry, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d742

Appel

15 février 2011

15 février 2011

(SCP BTSG), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société AB INDUSTRIE ... 75002 PARIS représenté par Maître Sophie LARROUIL, substituant Maître Thierry DORLEAC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c9

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

X... et la SELARL Bauland-Carboni-Martinez et associés, ès qualités d'administrateur ad hoc de la société Medallel,appelants, demandent à la Cour de : - vu les articles 4, 5, 16, 101 à 113, 771, 117

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d3fd

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Thierry A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de M. de Saint-Rapt, ès qualités de commissaire à l'exécution

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00465

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

Y..., ès qualités, aux dépens de cassation et à ceux exposés devant les juges du fond ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Thierry et W...

Source officielle
CC

civ2

61372241cd580146773fb79d

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Jean-Paul X..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de curatrice de son fils Thierry, Paul, Georges X..., demeurant tous à Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f93009f81000890dc6d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Madame [F] [S] épouse [Z] ès qualité de liquidatrice à la dissolution amiable de la société ALIX DIFFUSION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb07

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Thierry Y...

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dd3

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Thierry, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372294cd580146773feb2b

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Thierry A..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

comm

61372355cd58014677408660

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Thierry D..., y domicilié, 14 / de la société Murrat, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., prise en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00439

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Thierry X... à supporter l'insuffisance d'actif de la SAS Proterma à hauteur de 100 000 euros et de l'AVOIR condamné à payer cette somme à la SCP Ponroy, ès qualités, au titre du comblement partiel de

Source officielle
CC

comm

61372488cd580146774164b4

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

X..., contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 17 octobre 2003, au profit de la société RSL Com France, de la société civile professionnelle (SCP) Becheret-Thierry, prise en qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee8

Appel

6 février 2018

6 février 2018

ès qualités a exposé à hauteur d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b595

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 48 Boulevard Marcel Sembat 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b67b

Appel

24 février 2005

24 février 2005

La CARCEPT a déclaré sa créance devant Me A... ès qualités de représentant des créanciers. Cette créance a été contestée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300958

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

France par la CCM et la banque Kolb ; que par acte du 17 septembre 2002, la SCI s'est portée caution hypothécaire et solidaire auprès de la CCM pour le remboursement d'un prêt consenti à M. et Mme Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00598

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[K], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Dofirad BV, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Alliance Designers et de la SCP [L], Thierry, [R], [U], ès qualités

Source officielle