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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
6686f795e74459e0c7eda7bd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société THELEM ASSURANCES en qualité d’assureur décennal de la S.A.S.
Source officielleChambre 1- section A
67044ed68d5cd4a8759ae622
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[B] [J] ont à leur tour assigné THELEM ASSURANCES devant le juge des référés du tribunal judiciaire d’Orléans aux fins d’extension de la mesure d’expertise dans l’hypothèse où elle serait ordonnée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202648_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
La SARL Sols Tech, la société Géotec ainsi que les compagnies d'assurances Thelem, MMA Iard Assurances Mutuelles et MMA Iard ne s'opposent pas à la demande d'expertise.
Source officielle5ème chambre
DTA_2209008_20240212
12 février 2024
12 février 2024
l'Etat la somme de 1 200 euros au profit de Me Theillière. 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8ead7
17 mai 2011
17 mai 2011
SA demeurant 87 rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP FILLARD/ COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP DENIAU-ROBERT-LOCATELLI, avocats au barreau de GRENOBLE Société THELEM
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454334.20211119
19 novembre 2021
19 novembre 2021
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:435223.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions
Source officielle4ème chambre jugeant seule
édecins que Mme D C a porté plaintec/Mme A B
ECLI:FR:CECHS:2024:485331.20240827
27 août 2024
27 août 2024
Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 août 2024.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f811e9cf40727a0043d5e5
10 avril 2025
10 avril 2025
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES Service juridique de la MDPH [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Monsieur [Y] [S], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044891142
6 décembre 2021
6 décembre 2021
THEARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047507902
17 avril 2023
17 avril 2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels à Thélem assurances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048469052
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Accord sur le Périmètre du Comité Social et Economique (CSE) de la Société THELMA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039224278
30 août 2019
30 août 2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042476854
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51a5a
10 janvier 1991
10 janvier 1991
X..., coutelier à La Monnerie-Le-Montel, lorsque celui-ci l'informa, le 5 juin 1984, qu'il cessait son activité et que la société Therias, à qui il avait vendu son fonds, s'était engagée à reprendre l'ensemble
Source officielle2ème chambre 2ème section
670d6107d1ffbed0eed8e641
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PICOVSCHI, Me SECK, Me SAURIN-THELEN et le Centre de Médiation des Notaires de [Localité 7] ■ 2ème chambre civile
Source officielleciv3
61372441cd58014677413fa2
13 février 2007
13 février 2007
ont été victimes d'un incendie dans les combles de leur maison, le 13 novembre 1998 ; qu'ils ont assigné avec leur assureur multiriques les Mutuelles régionales d'assurances (MRA), dénommée désormais Thélem
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2105956_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, Mme C B, représentée par Me Saurin-Thelen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juillet 2020 par laquelle le
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045820646
5 mai 2022
5 mai 2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A THELEM ASSURANCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049678917
30 mai 2024
30 mai 2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SAS THELEME
Source officiellePage 19 sur 55