CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

460 résultats pour « Theophile »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

67ec38c2dd062d9f810e365b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DEMANDEURS Monsieur [D] [B] [W] né le 16 Décembre 1993 à MONTREUIL (93), demeurant 9 rue Hemet - 93300 AUBERVILLIERS et Madame [H] [P] [W] née le 18 Avril 1990 à MONTREUIL (93), demeurant 14 rue Théophile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65336b53bb40ec8318f31daf

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[O] [T] né le 08 Août 1999 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2], assisté de Me Théophile Baller, avocat de permanence au barreau de Paris ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92792

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

En dernier lieu, l'attestation établie le 26 juillet 2006 par Théophile Y... est encore plus explicite, en ce qu'elle expose que " Suzanne Y... devient par cette coutume la fille aînée descendant direct

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Théophile, Y...-G... Brice, E... Pauline, épouse F..., G... Odette, épouse Y..., F... Anicet, F... Antoinette, F... Ben, F... Bernadette, F... Jean, F...

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d7

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3058 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph Théophile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2500777_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

, l’OGEC Nantes Saint-Raphaël, l’OGEC Notre Dame de Toutes Aides à Nantes, l’OGEC du Lycée Saint Stanislas à Nantes, l’association scolaire La Perverie, à Nantes, l’OGEC la Chesnaie (collège Saint Théophène

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Le ballet Giselle fut créé le 28 juin 1841 en deux actes sur la scène de l'Opéra de Paris, selon le livret de Théophile A... et du librettiste Vernoy de Saint Georges, une chorégraphie de Coralli et Perrot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Théophile grand-père paternel ayant élu domicile au cabinet de Maître YAMBA 45 rue Bernard Palissy 37000 TOURS Partie civile, appelant, intimé Non comparant Représenté par Maître YAMBA TAMBIKISSA Germain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f90

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

GROUPEMENT PRIVE DE GESTION "GPG" Société anonyme ayant son siège 20 avenue Théophile Gautier - 75016 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee68

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 018094 du 23/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMEE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE MIDI PYRENEES Place Elie Théophile

Source officielle
CA

20e chambre

63bd0f000ab73d7c90739fa3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

VALETTE, Greffier stagiaire en pre-affectation sur poste lors du prononcé, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Théophile

Source officielle
TJ

JCP- crédit conso

6a175f93cdc6046d47286953

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

D'[Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/01825 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HC74 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670ed6d41c3411ff345e1392

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

épouse [O] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE, substituée par Me Théophile

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

ême jour à 15h06c/émargement

6788a08fa1dbfbd5d79cd52c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 4] Comparant par visioconférence, assisté de Me Charles TRAORE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 260, substitué par Me Théophile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89961

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

personne de ses représentants légaux 132 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Cyril BONAN et Me Didier THEOPHILE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da38

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

ET G... prise en la personne de ses représentants légaux 56 rue Théophile Gaubert 93330 NEUILLY SUR MARNE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Loïc PIARD, avocat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301416

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

de sorte que la modification du volume du bassin d'orage ne pouvait intervenir qu'après l'obtention d'un arrêté modificatif et en suite de la réception des arrêtés des lotissements Fra Angelico et Théophane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02316

Cassation

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Théophane X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, en date du 1er mars 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6871ece7542d85a267f3c648

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

sociétés du groupe, - qu'il existe des anomalies de gestion, comme le prélèvement de 31'000 € au titre de prestations fictives sur les comptes bancaires des sociétés PROSOL au profit de la société THÉOPHILE

Source officielle

Page 19 sur 23

← PrécédentSuivant →