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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
67ec38c2dd062d9f810e365b
1 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [D] [B] [W] né le 16 Décembre 1993 à MONTREUIL (93), demeurant 9 rue Hemet - 93300 AUBERVILLIERS et Madame [H] [P] [W] née le 18 Avril 1990 à MONTREUIL (93), demeurant 14 rue Théophile
Pôle 1 - Chambre 11
65336b53bb40ec8318f31daf
20 octobre 2023
[O] [T] né le 08 Août 1999 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2], assisté de Me Théophile Baller, avocat de permanence au barreau de Paris ORDONNANCE
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92792
5 mars 2015
En dernier lieu, l'attestation établie le 26 juillet 2006 par Théophile Y... est encore plus explicite, en ce qu'elle expose que " Suzanne Y... devient par cette coutume la fille aînée descendant direct
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709
30 janvier 2007
Théophile, Y...-G... Brice, E... Pauline, épouse F..., G... Odette, épouse Y..., F... Anicet, F... Antoinette, F... Ben, F... Bernadette, F... Jean, F...
civ2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.
6253cc7dbd3db21cbdd903d7
13 mars 2013
MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3058 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph Théophile
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2500777_20260423
23 avril 2026
, l’OGEC Nantes Saint-Raphaël, l’OGEC Notre Dame de Toutes Aides à Nantes, l’OGEC du Lycée Saint Stanislas à Nantes, l’association scolaire La Perverie, à Nantes, l’OGEC la Chesnaie (collège Saint Théophène
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
Le ballet Giselle fut créé le 28 juin 1841 en deux actes sur la scène de l'Opéra de Paris, selon le livret de Théophile A... et du librettiste Vernoy de Saint Georges, une chorégraphie de Coralli et Perrot
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
Théophile grand-père paternel ayant élu domicile au cabinet de Maître YAMBA 45 rue Bernard Palissy 37000 TOURS Partie civile, appelant, intimé Non comparant Représenté par Maître YAMBA TAMBIKISSA Germain
6253c955bd3db21cbdd87f90
5 janvier 2006
GROUPEMENT PRIVE DE GESTION "GPG" Société anonyme ayant son siège 20 avenue Théophile Gautier - 75016 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit
6253cc07bd3db21cbdd8ee68
25 octobre 2011
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 09/ 018094 du 23/ 11/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMEE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE MIDI PYRENEES Place Elie Théophile
20e chambre
63bd0f000ab73d7c90739fa3
9 janvier 2023
VALETTE, Greffier stagiaire en pre-affectation sur poste lors du prononcé, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Théophile
JCP- crédit conso
6a175f93cdc6046d47286953
3 avril 2026
D'[Localité 1] JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 N° RG 25/01825 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HC74 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Théophile
PPEP Civil
670ed6d41c3411ff345e1392
11 octobre 2024
épouse [O] née le [Date naissance 3] 1993 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocats au barreau de MULHOUSE, substituée par Me Théophile
Chambre civile 1-7
ême jour à 15h06c/émargement
6788a08fa1dbfbd5d79cd52c
15 janvier 2025
nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 4] Comparant par visioconférence, assisté de Me Charles TRAORE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 260, substitué par Me Théophile
6253c9edbd3db21cbdd89961
26 octobre 2007
personne de ses représentants légaux 132 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Cyril BONAN et Me Didier THEOPHILE
6253cb7ebd3db21cbdd8da38
29 mars 2011
ET G... prise en la personne de ses représentants légaux 56 rue Théophile Gaubert 93330 NEUILLY SUR MARNE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Loïc PIARD, avocat
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301416
20 novembre 2012
de sorte que la modification du volume du bassin d'orage ne pouvait intervenir qu'après l'obtention d'un arrêté modificatif et en suite de la réception des arrêtés des lotissements Fra Angelico et Théophane
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02316
30 octobre 2018
Théophane X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, en date du 1er mars 2018, qui, dans l'information suivie contre lui du
Chambre commerciale
6871ece7542d85a267f3c648
10 juillet 2025
sociétés du groupe, - qu'il existe des anomalies de gestion, comme le prélèvement de 31'000 € au titre de prestations fictives sur les comptes bancaires des sociétés PROSOL au profit de la société THÉOPHILE
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