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502 résultats pour « Trombetta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb739d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diiigences par son dirigeant domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle

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CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb739f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592f502b828318c4e3d3

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié és qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66162be099851e0008f1e616

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 09 Avril 2024 APPELANTE : La société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd95057c3298d391579b05a

Appel

27 février 2020

27 février 2020

barreau de LYON, toque : 1106 et ayant pour avocat plaidant, Me Anne-Sophie BORDES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS LOCAM [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163bf283aeb4b683cf414c6

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

toque R051 INTIMÉE SA MERCIALYS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté (e) de Maître TROMBETTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8702c

Appel

14 octobre 2003

14 octobre 2003

DE LA GIRONDE 2, rue du Château Trompette BP 152 33025 BORDEAUX CEDEX Régulièrement convoquée, non représentée à l'audience A.S.E.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305248_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

A est propriétaire d'un terrain construit situé au lieu-dit " Le Château Trompette " sur le territoire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle, acquis en 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

les renseigner, ils ont tenté de rentrer en contact avec leur fille par le biais d'un enfant placé de retour de sortie ; puis en venant aux abords du foyer manifester leur présence en jouant de la trompette

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0902JUD002558794

Admin. suprême

2 septembre 1997

2 septembre 1997

instant case and the cases of Spurio, De   Santa, Gallo, Lapalorcia, Zilaghe, Laghi, Viero, Orlandini, Ryllo, Soldani, Fusco, Di   Luca and Saluzzi, Nicodemo, Pizzi, Scarfò, Argento and Trombetta

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117228cdc6046d47aa29ab

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J86 ENTRE : La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA

Source officielle
CA

4e chambre civile

62c67c59ca9bf2637903084c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7dcb8dca058e3e7c1d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Richard TECHEL, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEES : SAS LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e3b201587f74be029e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

LOCAM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ****** Date de clôture de l'instruction : 30 Novembre 2020

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c67934cdc6046d472a119c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J443 ENTRE : La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Numéro SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae5f25437b69df75ba2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 9] sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73a3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous Ie numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié ès qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ec8d5bbe450008b2ce8c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315, agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592f502b828318c4e3d5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro B 310 880 315,agissant poursuites et diligences par son dirigeant domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Michel TROMBETTA

Source officielle
CA

Référés du PP

67820aaed30fbdc4c17b9c9d

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

plaidoiries les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [R] [D] née le 15 Janvier 1956 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 3] Comparante, assistée de Me Francis TROMBERT

Source officielle